Avis de résultat de marché - Avis n° 26-106656 du 03/11/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-106656
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS DES ENFANTS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Lot N° 1 - Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" Date d'attribution : 27/10/26 Marché n° : 2027transpsejlot1 Transarc, 11 Bd De Brosses, 21000 Dijon Montant Ht : 50 000,00 Euros Lot N° 2 - Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" Ce lot a été déclaré Sans Suite
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
