Avis de marché - Avis n° 26-88884 du 14/09/2026
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-88884
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2027TRANSPSEJ
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline Marcet
Numéro de téléphone du contact : +33 477690306
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/10/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Charlieu-Belmont Communauté 9, Place de la Bouverie 42190 - CHARLIEU Représentée par Monsieur René VALORGE - Président
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS DES ENFANTS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
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Description du lot : 2 : Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
