Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité

1.1.

Acheteur

Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE

Adresse électronique: CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Saint Nazaire

Adresse électronique: CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité

Description: Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité pour l'Unité de production alimentaire mutualisée et l'achat de prestations de traiteurs. Groupement de commandes conclu entre le Ville de Saint-Nazaire (coordonnateur) et la CARENE. Accord cadre à bons de commande de fournitures de 48 mois avec 27 lots mono-attributaires et 3 lots multi-attributaires. Montants HT : minimum de 3 650 000 euro(s) et maximum de 16 860 000 euro(s)

Identifiant de la procédure: cf2fb711-18c7-4b07-ac01-f31f038a6e57

Identifiant interne: 2026010714MV

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Remise d'échantillons obligatoire conformément à l'article 2 du Rc. Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaire.fr/demarches-administratives/repondre-a-un-marche-public/

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 30

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Viandes de boeuf et veau issues de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVA

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 150 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 800 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Viandes de boeuf et veau sous signe officiel de la qualité et de l'origine (label rouge ou "équivalent")

Description: 2026010714MVB

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 200 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Viandes de boeuf sous signe officiel de la qualité et de l'origine (HVE niveau 3 ou "équivalent") et en circuit court

Description: 2026010714MVC

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 300 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Viande d'agneau et/ou jeune mouton

Description: 2026010714MVD

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 150 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Viande et saucisse de porc issue de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVE

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 200 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Viande et saucisse de porc sous signe officiel de la qualité et de l'origine (label rouge ou "équivalent")

Description: 2026010714MVF

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 200 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Viande de volaille issue de l'agriculture biologique, sous signe officiel de la qualité et de l'origine (label rouge ou "équivalent") et conventionnelle

Description: 2026010714MVG

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15112000 Volaille

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 400 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 1 000 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Produits laitiers conventionnels, issus de l'agriculture biologique et sous signe officiel de la qualité et de l'origine (AOC/AOP ou "équivalent", IGP ou "équivalent")

Description: 2026010714MVH

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 500 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 2 000 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Fromage blanc et fromage à base de lait de vache sous signe officiel de la qualité et de l'origine (mention "fermier", "produit à la ferme" ou "produit de la ferme") et en circuit court

Description: 2026010714MVI

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 300 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Yaourts à base de lait de vache issus de l'agriculture biologique et en circuit court

Description: 2026010714MVJ

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 300 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Produits laitiers à base de lait de chèvre issus de l'agriculture biologique et en circuit court

Description: 2026010714MVK

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 20 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Fromages issus de l'agriculture biologique et en circuit court

Description: 2026010714MVL

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 50 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Poissons frais

Description: 2026010714MVM

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 03311000 Poissons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 150 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 600 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 75,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Fruits et légumes frais et transformés conventionnels, issus de l'agriculture biologique et sous signe officiel de la qualité et de l'origine (HVE niveau 3 ou "équivalent", RUP ou "équivalent")

Description: 2026010714MVN

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 600 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 2 000 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVO

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 100 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 400 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique (lot réservé)

Description: 2026010714MVP

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 100 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 400 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Légumes frais issus de l'agriculture biologique et en circuit court

Description: 2026010714MVQ

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 50 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Produits surgelés et charcuteries conventionnels et issus de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVR

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 600 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 2 500 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Produits d'épicerie et boissons conventionnels, issus de l'agriculture biologique et sous signe officiel de la qualité et de l'origine (AOC/AOP ou "équivalent", IGP ou "équivalent", label rouge ou "équivalent")

Description: 2026010714MVS

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 600 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 2 500 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Céréales et légumineuses issues de l'agriculture biologique ou en conversion et en circuit court

Description: 2026010714MVT

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 03210000 Céréales et pommes de terre

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 200 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Pain issu de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVU

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15811100 Pain

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 200 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 800 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Repas de régime frais

Description: 2026010714MVV

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 40 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 150 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 65,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Bouchées de riz issues de l'agriculture biologique

Description: 2026010714MVW

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15614000 Riz transformé

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: montant minimum 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 200 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Produits d'épicerie issus du Commerce Equitable

Description: 2026010714MVX

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 50 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Produits frais élaborés salés et sucrés (lot réservé)

Description: 2026010714MVY

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 60 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Prestations traiteurs de type cocktail avec service (lot réservé insertion)

Description: 2026010714MVZ

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 100 000,00 euro(s) Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Prestations traiteurs : petit déjeuner, collation, déjeuner type bocaux ou plateaux-repas et cocktail avec ou sans service (lot réservé handicap)

Description: 2026010714MVZA

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 400 000,00 Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Prestations traiteurs : : petit déjeuner, collation, déjeuner type bocaux ou plateaux-repas et cocktail sans service

Description: 2026010714MVZB

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 180 000,00 Ht

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Prestations traiteurs : : petit déjeuner, collation, déjeuner type bocaux ou plateaux-repas et cocktail avec service

Description: 2026010714MVZC

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 600 000,00 euro(s)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Produits frais type sandwiches, quiches, viennoiseries, pâtisseries

Description: 2026010714MVZD

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 15811511 Sandwichs préparés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Carene

Ville: Saint-Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Sans minimum - montant maximum 150 000,00 euro(s)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Objectif social promu: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Politique sociale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1781572

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1781572

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 08/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 08/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Saint Nazaire

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Agrément sanitaire pour les lots 1 à 13, 18 à 19 et 21 à 23, l'agrément CEE conformément au règlement CE n°853/2004. Agrément à fournir pour les lots réservés

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Nazaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: A0AD4F51-FFBF-9D95-E11F6E68FB4C4E6F

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE

Numéro d’enregistrement: 53457

Adresse postale: Place François Blancho

Ville: Saint Nazaire

Code postal: 44600

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Point de contact: SAMZUN DAVID

Adresse électronique: CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr

Téléphone: 0240004163

Adresse internet: https://www.saintnazaire.fr/

Profil de l’acheteur: https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Chef de groupe

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Ville de Saint Nazaire

Numéro d’enregistrement: A0AD51B7-DD6B-8CA6-E3C9FD591D445D88

Adresse postale: Place François Blancho

Ville: Saint Nazaire

Code postal: 44606

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Point de contact: DJCP

Adresse électronique: CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr

Téléphone: 0240004000

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement: A0AD51D7-B5A8-EA96-89D44D01DFB9A791

Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: 0255101002

Télécopieur: 0255101003

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement: A0AD51F2-A716-F7B3-F48CE9827D2B360C

Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: 0255101002

Télécopieur: 0255101003

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: Ville de Saint Nazaire

Numéro d’enregistrement: A0AD521A-A0B1-BEB9-A67D3D03F3E0953E

Adresse postale: Place François Blancho

Ville: Saint Nazaire

Code postal: 44616

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Point de contact: DJCP

Adresse électronique: CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr

Téléphone: 0240004000

Profil de l’acheteur: https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Identifiant/version de l’avis: 8b550cce-4393-4de2-b17c-39df1a65c176 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 19/02/2026 16:14:44 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 126011-2026

Numéro de publication au JO S: 37/2026

Date de publication: 23/02/2026

Fourniture de denrées alimentaires durables et de qualité

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