A proximité de Saint-Nazaire 44605 Loire Atlantique
Acheteur : Saint-Nazaire Agglomération - la Carene
44605 Saint-Nazaire
Tel : 0240004163
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 30/04/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

Travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'assainissement

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/03/2026
JOUE - 214160-2026
214160-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux d'assainissement – Travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'assainissement
OJ S 61/2026 27/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSaint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Activité de l’entité adjudicatriceProduction, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'assainissement
DescriptionAccord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Procédure non allotie
Identifiant de la procédure0bee90cc-9a67-4116-bb1c-65faf4c1bc1c
Identifiant interne202609021100
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 avenue du Commandant l'Herminier  
VilleSaint Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour toute demande complémentaire et retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTravaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'assainissement
DescriptionAccord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Procédure non allotie
Identifiant interneT-PF-1799073
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 avenue du Commandant l'Herminier  
VilleSaint Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution54
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution6
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreVersement d'une garantie à première demande par le titulaire. Le remplacement de la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé
Date limite de réception des offres30/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/04/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint-Nazaire
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratClause sociale et envrionnementale
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuécf règlement de la consultation
Arrangement financierBudget Assainissement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLa CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA15990CA-F878-F762-0BF4791CB80B215B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSaint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement53367
Adresse postale4 av. du Commandant l'Herminier
VilleSaint-Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactSAMZUN DAVID
Téléphone0240004163
Télécopieur0240004038
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielLa CARENE
Numéro d’enregistrementA15990EB-C27E-6E2C-6ED0AE209D3AD4D0
Adresse postale4 avenue du Commandant l'Herminier
VilleSaint Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Téléphone0240004000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementA15990FA-A972-5FE1-92C29DA14A27BEAF
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementA159910A-B89B-1CB7-8CCED75FDED0AE25
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9be0ad10-97f7-4636-8301-881a3da8ba5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis26/03/2026 11:41:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis214160-2026
Numéro de publication au JO S61/2026
Date de publication27/03/2026