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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements techniques spécifiques
Description: Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant maximum de 3 580 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 17 lots
Identifiant de la procédure: 16be271d-391f-43a5-907b-7234119b0663
Identifiant interne: 2026011217MC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2026011217MCA
Description: Lot n°1 - Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2026011217MCB
Description: Lot n°2 - Maintenance préventive et curative des Compresseurs d'air
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 2026011217MCC
Description: Lot n°3 - Maintenance et fourniture des Onduleurs
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 2026011217MCD
Description: Lot n°4 - Maintenance préventive et curative des batteries de condensateurs
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 2026011217MCE
Description: Lot n°5 - Maintenance préventive et curative des surpresseurs d'air
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 2026011217MCF
Description: Lot n°6 - Maintenance préventive et curative de la Cogénération de la station d'épuration des Ecossiernes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 2026011217MCG
Description: Lot n°7 - Maintenance préventive et curative des postes de transformation HTA et des équipements de distribution basse tension
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 2026011217MCH
Description: Lot n°8 - Maintenance préventive et curative des détecteurs de gaz
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 2026011217MCI
Description: Lot n°9 - Maintenance préventive et curative des Dégrilleurs
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 2026011217MCJ
Description: Lot n°10 - Maintenance préventive et curative des hottes, sorbonnes ou PSM, et centrifugeuses des laboratoires
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 2026011217MCK
Description: Lot n°11 - Maintenance préventive et curative de motoréducteurs, ventilateurs et extracteurs d'air
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 2026011217MCL
Description: Lot n°12 - Maintenance préventive et curative des équipements de levage fixes électriques
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 2026011217MCM
Description: Lot n°13 - Maintenance préventive et curative de la benne preneuse du grappin
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 2026011217MCN
Description: Lot n°14 - Maintenance préventive et curative des airs de lavage
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: 2026011217MCO
Description: Lot n°15 - Maintenance préventive, curative et métrologie légale (ML) des ponts bascules de pesées
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 2026011217MCP
Description: Lot n°16 - Maintenance préventive et curative des vannes de régulations de pression hydrauliques du réseau d'eau potable
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 2026011217MCQ
Description: Lot n°17 - Maintenance préventive, étalonnage et maintenance curative des débitmètres dédiés aux contrôles de la DECI avec contrôle débit/pression
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description du critère de sélection: Inscription sur un registre du commerce
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneurdc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Pour le lot n°15 : agrément de l'état. Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Nazaire
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 575AC66D-D0FB-5991-45A90015ECD6F5BD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement: 53367
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville: Saint-Nazaire
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: SAMZUN DAVID
Téléphone: 0240004163
Télécopieur: 0240004038
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Numéro d’enregistrement: 575AC6AE-FC33-76F3-5C657A97F632DDDC
Adresse postale: 4 Avenue du Commandant l'Herminier - Bp 305
Ville: Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240004000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 575AC6CB-F2AF-4248-2385010C335C1C53
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 575AC702-EAE2-230D-FF3C1B5F8E91D157
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement: 575AC717-EF24-6586-0EFF774F31524336
Adresse postale: Hôtel de Ville de Saint Nazaire Place François Blancho
Ville: 44606 Saint Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240004000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fff814d0-3d61-430b-8811-314c5008e6f3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 10:12:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 499468-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
