A proximité de Saint-Nazaire 44600 Loire Atlantique
Acheteur : SILENE HABITAT
44000
Secteurs d'activité
Services d'assurance dommages ou pertes.

Passation d'un marché d'assurance « Accord Cadre Construction » pour les besoins de SILENE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 6526-2026
6526-2026 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Passation d'un marché d'assurance « Accord Cadre Construction » pour les besoins de SILENE
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSILENE HABITAT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePassation d'un marché d'assurance « Accord Cadre Construction » pour les besoins de SILENE
DescriptionL'accord-cadre mono-attributaire avec maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure62092f98-6c55-4f20-8d57-232e811e35e3
Identifiant interne25AOO007
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePassation d'un marché d'assurance « Accord Cadre Construction » pour les besoins de SILENE
DescriptionL'accord-cadre mono-attributaire avec maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant interneS-PF-1714860
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur639916-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVerspieren
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025738
TitrePassation d'un marché d'assurance « Accord Cadre Construction » pour les besoins de Silene
Date de conclusion du marché19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementBD36A0BE-9A38-BC9C-D9838368BA740276
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSILENE HABITAT
Numéro d’enregistrement54767
Adresse postale17 Rue Pierre Mendès France
VilleSaint Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactWILLIAMSON Sandrine
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0253484444
Adresse internethttp://www.silene-habitat.com/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementBD36A0E9-E6A3-860A-2697943FAA36490E
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementBD36A119-0678-6418-E34A1EB799986EE1
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementBD36A169-0622-09D5-5E123CF056854400
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielVerspieren
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1714860-1-0-1
Adresse postale1 Av Francois Mitterrand
VilleWasquehal
Code postal59290
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquemaouamri@verspieren.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f4d7741-73b0-4dbf-a8ff-ed89ff64ee86  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/01/2026 11:48:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis6526-2026
Numéro de publication au JO S4/2026
Date de publication07/01/2026