A proximité de Saint-Martin-de-Saint-Maixent 79400 Deux Sevres
Acheteur : COMMUNE D'AZAY-LE-BRULE
8, route du Quaireux, Cerzeau
79400 Azay-le-Brulé
Tel : 0516187942
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 29/05/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Marché de Maîtrise d'oeuvre: Réhabilitation de l'école élémentaire, extension du restaurant scolaire, construction de l'école maternelle et rénovation foyer rural à CERZEAU (79)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/04/2026
JOUE - 276293-2026
276293-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Marché de Maîtrise d'oeuvre: Réhabilitation de l'école élémentaire, extension du restaurant scolaire, construction de l'école maternelle et rénovation foyer rural à CERZEAU (79)
OJ S 78/2026 22/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNE D'AZAY-LE-BRULE
Adresse électroniquegestion@azaylebrule.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de Maîtrise d'oeuvre: Réhabilitation de l'école élémentaire, extension du restaurant scolaire, construction de l'école maternelle et rénovation foyer rural à CERZEAU (79)
DescriptionMission de base + 5 missions complémentaires
Identifiant de la procédure14400bae-797e-4fd1-826e-8a9017f44097
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCerzeau
Code postal79400
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMarché de Maîtrise d'oeuvre: Réhabilitation de l'école élémentaire, extension du restaurant scolaire, construction de l'école maternelle et rénovation foyer rural à CERZEAU (79)
DescriptionMission de base + 5 missions complémentaires
Identifiant interneS-PF-27741
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options
Description des options5 missions complémentaires optionnelles - Se référer au Rc
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCerzeau
Code postal79400
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/06/2026
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres29/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE D'AZAY LE BRULE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD7B9B0E3-9717-FBC3-60C69F88B597EF12
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNE D'AZAY-LE-BRULE
Numéro d’enregistrement193
Adresse postale34 Rue du Prieuré
VilleAzay-Le-Brule
Code postal79400
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Point de contactRENOUX Jean-François
Adresse électroniquegestion@azaylebrule.fr
Téléphone0516187942
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMMUNE D'AZAY LE BRULE
Numéro d’enregistrementD7B9B10E-EDCF-0E4A-DD2E0ADD83C6EF87
Adresse postale34 Rue Du Prieure
VilleAzay-Le-Brule
Code postal79400
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniquegestion@azaylebrule.fr
Téléphone0516187942
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementD7B9B121-C066-4D1B-C401C6C50E29D711
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementD7B9B134-B180-D4F4-CD5CCE8690590C76
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3ad6699a-8c1e-4b3b-bedb-3280d12237e9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/04/2026 10:33:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis276293-2026
Numéro de publication au JO S78/2026
Date de publication22/04/2026