A proximité de Saint-Martin-de-Ré 17410 Charente Maritime
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
3 rue du père ignace CS 28001
17410 Saint martin de re
Tel : 0546090097
  Reste 55 jours - Date de clôture estimée : 06/09/2024  
3 Lots
Lot 1
Lot 1-Entretien périodique des propriétés de la Communauté de communes de l'île de Ré
Lot 2
Lot 2-Travaux sylvicoles (hors plantes envahissantes), produits du bois, travaux d'engazonnement, travaux de plantations, mobiliers, et interventions spécifiques
Lot 3
Lot 3-Tonte et fauche des accotements des pistes cyclables
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Travaux d'entretien d'espaces verts et de plantations par moyens mécaniques sur divers sites de la Communauté de communes de l'île de Ré (3 lots).

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 414806-2024
414806-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Travaux d'entretien d'espaces verts et de plantations par moyens mécaniques sur divers sites de la Communauté de communes de l'île de Ré (3 lots).
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
Adresse électroniquemarchespublics@cc-iledere.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien d'espaces verts et de plantations par moyens mécaniques sur divers sites de la Communauté de communes de l'île de Ré (3 lots).
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et de plantations par moyens mécaniques sur divers sites de la Communauté de communes de l'île de Ré (3 lots).
Identifiant de la procéduref59c8d5d-99da-4511-926b-858b5850f4d9
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite des sites (facultative) sera organisée sur rendez-vous selon les dispositions prévues dans le règlement de la consultation :  Le mercredi 24 juillet 2024  Le mercredi 31 juillet 2024  Le jeudi 25 juillet 2024  Le mardi 30 juillet 2024
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLes autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1-Entretien périodique des propriétés de la Communauté de communes de l'île de Ré
Description: Entretien périodique des propriétés de la Communauté de communes de l'île de Ré
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer aux critères énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCOMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2-Travaux sylvicoles (hors plantes envahissantes), produits du bois, travaux d'engazonnement, travaux de plantations, mobiliers, et interventions spécifiques
Description: Travaux sylvicoles (hors plantes envahissantes), produits du bois, travaux d'engazonnement, travaux de plantations, mobiliers, et interventions spécifiques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer aux critères énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCOMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Lot 3-Tonte et fauche des accotements des pistes cyclables
Description: Tonte et fauche des accotements des pistes cyclables
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer aux critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCOMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
Numéro d’enregistrement: 24170045900043
Adresse postale: 3 rue du Père Ignace  
Ville: Saint martin de re
Code postal: 17410
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@cc-iledere.fr
Téléphone: 0546090097
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dfcca6a7-ae58-408a-ab35-af7e91adc3f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 14:29:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414806-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024