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A proximité de Saint-Martin 97150
Acheteur : Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978)
Cuisine Centrale - 98 rue Franklin Laurence Grand Case
97150 Saint-Martin
Tel : +33 590271600
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Services de courtage et services liés de titres et marchandises.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/09/2026
JOUE - 659450-2026
659450-2026 - Planification
France – Services de courtage et services liés de titres et marchandises – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN
OJ S 185/2026 24/09/2026
Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978)
Adresse électronique: kenroy.bryan@com-saint-martin.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN
Description: FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66130000 Services de courtage et services liés de titres et marchandises
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978)
Numéro d’enregistrement: 26971058800014
Adresse postale: Cuisine Centrale - 98 rue Franklin Laurence Grand Case
Ville: Saint-Martin
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Adresse électronique: kenroy.bryan@com-saint-martin.fr
Téléphone: +33 590271600
Télécopieur: +33 590513397
Adresse internet: https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c6d8c0d-b8d1-4bb2-b80b-5e29a637f1a2  -  01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Sous-type d’avis: 1
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 15:27:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 659450-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026