1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint-Marcel
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire de la ville de Saint-Marcel
Description: Fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire de la ville de Saint-Marcel
Identifiant de la procédure: ba67b568-3ade-407a-9f57-0bf2e271e7e6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes
Paiement des cotisations de sécurité sociale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire de la ville de Saint-Marcel
Description: Fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire
Identifiant interne: 244621
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Saint-Marcel
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Saint-Marcel
Numéro d’enregistrement: 21710445400012
Adresse postale: 1, Place de l'Église
Ville: SAINT-MARCEL
Code postal: 71380
Pays: France
Téléphone: 0385424360
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3bac5ef6-c0e7-4929-a4c3-aecb5da74082 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2024 17:18:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 437466-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
