A proximité de Saint-Malo 35400 Ille Et Vilaine
Acheteur : OPH EMERAUDE HABITATION
12 avenue Jean Jaurès
35400 SAINT-MALO
Tel : 0299200030
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 29/05/2024  
10 Lots
Lot 1
MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET HALL
Lot 2
PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VMC
Lot 3
GROS OEUVRE - TERRASSEMENT
Lot 4
ELECTRICITE COURANT FORT
Lot 5
COUVERTURE ZINC
Lot 6
CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS
Lot 7
ESPACES VERTS
Lot 8
MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Lot 9
SERRURERIE METALLERIE
Lot 10
VRD
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Travaux de plomberie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installations électriques.
Serrurerie.
Travaux de construction.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de charpente.
Travaux de couverture.
Services de voirie.

MARCHE DE CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS COLLECTIFS (DONT 28 BRS ET 10 LOCATIFS NPNRU) RUE DE LA FONTAINE AUX PELERINS A ST MALO (35400) - C299 - LOTS 1-2-3-6-8-9-13-14-17-18

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2024
JOUE - 254019-2024
254019-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – MARCHE DE CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS COLLECTIFS (DONT 28 BRS ET 10 LOCATIFS NPNRU) RUE DE LA FONTAINE AUX PELERINS A ST MALO (35400) - C299 - LOTS 1-2-3-6-8-9-13-14-17-18
OJ S 84/2024 29/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services - Fournitures - Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH EMERAUDE HABITATION
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS COLLECTIFS (DONT 28 BRS ET 10 LOCATIFS NPNRU) RUE DE LA FONTAINE AUX PELERINS A ST MALO (35400) - C299 - LOTS 1-2-3-6-8-9-13-14-17-18
Description: MARCHE DE CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS COLLECTIFS (DONT 28 BRS ET 10 LOCATIFS NPNRU) RUE DE LA FONTAINE AUX PELERINS A ST MALO (35400) - C299 - LOTS 1-2-3-6-8-9-13-14-17-18
Identifiant de la procédure: 0aea790c-cbfe-4e93-a71f-a96e374af91d
Identifiant interne: 24-13-DDP-AOO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET HALL
Description: MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET HALL
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VMC
Description: PLOMBERIE - CHAUFAGE - VMC
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GROS OEUVRE - TERRASSEMENT
Description: GROS OEUVRE - TERRASSEMENT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT
Description: ELECTRICITE COURANT FORT
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE ZINC
Description: COUVERTURE ZINC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS
Description: CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: SERRURERIE METALLERIE
Description: SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH EMERAUDE HABITATION
Organisation qui traite les offres: OPH EMERAUDE HABITATION
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Ville: RENNES
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPH EMERAUDE HABITATION
Numéro d’enregistrement: 41500886100015
Adresse postale: 12 avenue Jean Jaurès  
Ville: SAINT-MALO
Code postal: 35400
Pays: France
Adresse électronique: contact@emeraude-habitation.fr
Téléphone: 0299200030
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 02f226f7-32ee-4ba2-bc62-1c53aa19ef15-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification de la date de remise des offres fixée le 29/05/2024 à 12h00
10.1.
Modification
Les documents de marché ont été modifiés le: 26/04/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef082cad-5eb5-4531-8bbe-084d47abf59f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 10:57:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 254019-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024