A proximité de Saint-Louis 68305 Haut Rhin
Acheteur : Saint-Louis Agglomération
DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE
Place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
68305 Saint-Louis
Tel : +33 389709070
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 18/12/2026  
2 Lots
Lot 1
1 : Réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de Sla. Réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de Sla
Lot 2
2 : Réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants. Réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal.
Services de réparation et d'entretien de pompes.

Entretien, la maintenance, la fourniture et la livraison des pompes installées dans les deux piscines de SAINT-LOUIS Agglomération

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 20/11/2026
BOAMP - 26-113107
Avis de marché - Avis n° 26-113107 du 20/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-113107
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Saint-Louis Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006605800013
Ville : Saint-Louis
Code postal : 68305
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 389709070
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat. Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment remplie, datée et signée par le candidat
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Effectif moyen annuel : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La déclaration sur l'honneur annexée au règlement de la consultation ou équivalent. Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant (s) à engager le candidat. En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque co-traitant (sauf le Dc1)
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : La liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 55% Valeur environnementale : 5% Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Entretien, la maintenance, la fourniture et la livraison des pompes installées dans les deux piscines de SAINT-LOUIS Agglomération
Code CPV principal - Descripteur principal : 50511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations de chacun des lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Les bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot 1: réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de SLA: sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT. Lot 2: réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants: sans montant minimum annuel -montant maximum annuel: 18 000 euro(s) HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRF12 - Haut-Rhin
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 192000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 1 : Réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de Sla. Réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de Sla
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50510000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 120000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Village -neuf et Saint-Louis
  • Description du lot : 2 : Réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants. Réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50510000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 72000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Village -neuf et Saint-Louis
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La présente consultation a pour objet l'entretien, fourniture et livraison des pompes installées dans les piscines sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération (SLA). Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots : Lot 1: réparation, maintenance et achat de pompes de circulation pour les piscines de SLA Lot 2: réparation, maintenance des pompes doseuses existantes et achat de systèmes complets de pompes doseuses et floculants Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Il est possible aux candidats de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée courant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Toutefois, si sa notification intervient postérieurement au 1er janvier 2027, il prendra effet à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31 décembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives d'un an, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties. La reconduction ne prive pas les parties de leur droit de résilier l'accord-cadre dans les conditions prévues au Cahier des clauses administratives particulières. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins trois (3) mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités. Durée de validité des offres : 4 mois. Les variantes libres au sens de l'article R.2151-8-2° du Code de la Commande Publique sont interdites. Aucune variante imposée au sens de l'article R.2151-9 du Code de la Commande Publique n'est prévue. Options au sens du droit européen - Modifications d'accord-cadre : Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique ; Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché ; Possibilité de reconduire le marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Modalités de paiement : selon le Code de la Commande Publique. Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique ; Modalités de paiement : virement administratif ; Délai global de paiement : 30 jours ; Modalités de financement : autofinancement par SAINT-LOUIS Agglomération. Cautionnement et garanties exigées : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée dans le cadre du présent accord-cadre

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/11/2026