1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Description: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Identifiant de la procédure: b5a4a8f5-1397-4673-9aa1-5ce3b6f29237
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Montée des oliviers
Ville: BAGNOLS SUR CEZE
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L’ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV Service commande publique 1717 route d’Avignon 30200 Bagnols sur Cèze
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Description: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots à Bagnols sur Cèze en liaison chaude et froide
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Options:
Description des options: A l'issue de la reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Montée des oliviers
Ville: BAGNOLS SUR CEZE
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total dans le devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: (gustative, visuelle..) jugée sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée à partir du cadre de mémoire technique avec les sous-critères suivants : -performance environnementale -organisation livraison -composition et variété des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: CCAS de Bagnolssur Cèze
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CH BAGNOLS SUR CEZE
Offre:
Identifiant de l’offre: Fourniture de repas en liaison chaude ou froide pour Ehpad
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 339 225,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CCAS2025S03
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de Bagnolssur Cèze
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d’enregistrement: 21300028400017
Adresse postale: Place Auguste Mallet
Ville: Bagnols sur Cèze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466505050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: nNIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466273700
Télécopieur: +33 466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCAS de Bagnolssur Cèze
Numéro d’enregistrement: 26300021800085
Adresse postale: Espace Simone Veil
Ville: Bagnols sur ceze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466505050
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CH BAGNOLS SUR CEZE
Numéro d’enregistrement: 263 000 010 00011
Ville: BAGNOLS-SUR-CEZE
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466791001
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 1b51c874-0877-4079-a49f-f84f946c9902 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 16:45:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 46049-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026
