1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze
Description: Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze
Identifiant de la procédure: 8e1f5689-9ae2-43ac-a99a-b9a0ad2b6b6c
Identifiant interne: BC-2025- PAIN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 avenue alphonse daudet
Ville: Bagnols Sur Ceze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze
Description: Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze
Identifiant interne: F-PF-1632053
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 avenue alphonse daudet
Ville: Bagnols Sur Ceze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/05/2025
Date de fin de durée: 02/01/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Ch Bagnols-sur-Cèze
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0853B9ED-A4E5-DB7B-3750E2418F6AB808
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Numéro d’enregistrement: 63371
Adresse postale: 7 avenue Alphonse Daudet
Ville: Bagnols-Sur-Ceze
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Direction générale
Téléphone: 0466791001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 0853BA17-CE7A-3FCC-3ABC405B167085D2
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 20161624-1311-4a57-bdb2-e2a6b927439a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2025 13:21:26 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 244157-2025
Numéro de publication au JO S: 74/2025
Date de publication: 15/04/2025
