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A proximité de Saint-Junien 87205 Haute Vienne
Acheteur : Commune de Saint-Junien
2, place Auguste Roche BP115
87205 ST JUNIEN CEDEX
Tel : +33 555430680
5 Lots
Lot 1
assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2
assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3
assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4
assurance de la protection juridique de la collectivité
Lot 5
assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Services d'assurances pour la commune de Saint-Junien

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/01/2026
JOUE - 38004-2026
38004-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Services d'assurances pour la commune de Saint-Junien
OJ S 12/2026 19/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Junien
Adresse électronique: contact@saint-junien.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services d'assurances pour la commune de Saint-Junien
Description: La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien.
Identifiant de la procédure: ca330ea6-f74c-4ea5-a980-86100a314ee0
Identifiant interne: PPP1TY-97/6011/25-Assurances St-Junien
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 590 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description: La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes.
Identifiant interne: 25-Assurances St-Junien_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115  
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint-Junien
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint-Junien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: assurance des responsabilités et des risques annexes
Description: La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l’ensemble de ses services.
Identifiant interne: 25-Assurances St-Junien 2_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115  
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint-Junien
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint-Junien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Description: La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes.
Identifiant interne: 25-Assurances St-Junien 3_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Options: 
Description des options: PSE facultative (lot 3):Bris de machine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115  
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint-Junien
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint-Junien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: assurance de la protection juridique de la collectivité
Description: La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant sa protection juridique.
Identifiant interne: 25-Assurances St-Junien 4_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115  
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint-Junien
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint-Junien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Description: La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Identifiant interne: 25-Assurances St-Junien 5_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115  
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint-Junien
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint-Junien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 148 310,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SMACL
Offre: 
Identifiant de l’offre: SMACL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 93 851,09 EUR
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 417-821
Titre: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: PARIS NORD ASSURANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: PARIS_NORD_ASSURANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 23 337,39 EUR
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 418-843
Titre: assurance des responsabilités et des risques annexes
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SMACL
Offre: 
Identifiant de l’offre: SMACL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 29 183,56 EUR
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 419-844
Titre: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SHAM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SHAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 590,92 EUR
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 420-823
Titre: assurance de la protection juridique de la collectivité
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SMACL
Offre: 
Identifiant de l’offre: SMACL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 347,64 EUR
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 421-845
Titre: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint-Junien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Saint-Junien
Numéro d’enregistrement: 21871540700019
Adresse postale: 2, place Auguste Roche BP115
Ville: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87205
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Hervé Beaudet
Adresse électronique: contact@saint-junien.fr
Téléphone: +33 555430680
Adresse internet: https://www.saint-junien.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMACL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30130960500410
Adresse postale: 141, Avenue Salvador Allende
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Maxime BOURGOIN
Adresse électronique: smacl@sendao.fr
Téléphone: +33 549322258
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PARIS NORD ASSURANCES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34153981500025
Adresse postale: 159 Rue du Fg Poissonniere
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: assurances@pnas.fr
Téléphone: +33 153207400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SHAM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue edouard rochet
Ville: LYON
Code postal: 69372
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: DTC prod
Adresse électronique: shamapac@sham.fr
Téléphone: +33 472755025
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e743d3c-0b44-418d-8d3b-0095964e1894  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 14:01:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 38004-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026