A proximité de Saint-Julien-en-Genevois 74166 Haute Savoie
Acheteur : Communauté de Communes du Genevois
74166 ST JULIEN EN GENEVOIS Cedex
Tel : 0450959260
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 03/08/2026  
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/07/2026
JOUE - 464651-2026
464651-2026 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
OJ S 127/2026 06/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Genevois
Adresse électroniquemarches-sccp@cc-genevois.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
DescriptionCURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Identifiant de la procéduree3a67624-7ace-4423-b498-e044873b7efe
Identifiant interne2026-25
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment Athéna - Entrée 2  
VilleSt Julien En Genevois
Code postal74166
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreCURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
DescriptionCURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Identifiant interneS-PF-1845354
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment Athéna - Entrée 2  
VilleSt Julien En Genevois
Code postal74166
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementRenouvelle 3 fois par période de 12 mois. Début de la première période lors de la notification du marché
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/08/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesPersonnels de la Ccg
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes conditions d'exécution figurent au CCTP
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierLes modalités figurent au Ccap
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunaute de Communes du Genevois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement61D26480-AC6F-F9BE-7BB9695CCD03F12C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement6282
Adresse postaleBâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
VilleSt Julien En Genevois Cedex
Code postal74166
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquemarches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone0450959260
Télécopieur0450959269
Adresse internethttps://www.cc-genevois.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.collectivitesdugenevois74.net
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunaute de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement61D264B0-BB2E-3E6F-20C04EB12B0ACBA9
Adresse postaleBâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
VilleSt Julien En Genevois
Code postal74166
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactService Commun de la Commande Publique
Adresse électroniquemarches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone0450959260
Télécopieur0450959269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement61D264C2-AC4B-F3EE-48EA2114833FC7F7
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement61D264D5-CD19-BCE8-2C7C11F2200ABAED
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0e582cf2-44cf-4c8f-be7a-181629a434ce  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis02/07/2026 17:10:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis464651-2026
Numéro de publication au JO S127/2026
Date de publication06/07/2026