1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DES ULIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE
Description: L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture et livraison de baguettes au levain (repas et gouters) et viennoiseries (uniquement gouters). NB : La présente procédure est une relance du lot 2 de la consultation 2025-CP-008 classée sans suite, pour motifs de redéfinition du besoin : réévaluation des quantités et des modalités des critères de notation.
Identifiant de la procédure: 21e8a017-2122-4366-904a-6fb28d3f2027
Identifiant interne: 2025-cp-0013
Principales caractéristiques de la procédure: Se référer au DCE
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DU MORVAN
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) Montant maximum : 400 000,00 Euros HT pour la 1ere période (2 ans) et 200 000,00 Euros HT pour les périodes 2 (1 an) & 3 (1 an)
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) Montant maximum : 400 000,00 Euros HT pour la 1ere période (2 ans) et 200 000,00 Euros HT pour les périodes 2 (1 an) & 3 (1 an)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE
Description: L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture et livraison de baguettes au levain (repas et gouters) et viennoiseries (uniquement gouters). NB : La présente procédure est une relance du lot 2 de la consultation 2025-CP-008 classée sans suite, pour motifs de redéfinition du besoin : réévaluation des quantités et des modalités des critères de notation.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DU MORVAN
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DES ULIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DES ULIS
Numéro d’enregistrement: 21910692900017
Adresse postale: RUE DU MORVAN
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169293461
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINTCLOUD
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78010
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8e418576-d693-405e-aca3-512ba9edfd88 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 16:29:44 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 324720-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025
