A proximité de Saint-Herblain 44800 Loire Atlantique
Acheteur : ATLANTIQUE HABITATIONS
10,·boulevard Charles-Gautier, BP 30335
44800 Saint-Herblain 3
Tel : 02 51 80 67 67
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 22/05/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Construction d'un programme mixte de 28 logements dont 10 logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et de 18 logements en accession abordable (en BRS) - Rue François Dupas à NORT SUR ERDRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2026
JOUE - 264546-2026
264546-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Construction d'un programme mixte de 28 logements dont 10 logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et de 18 logements en accession abordable (en BRS) - Rue François Dupas à NORT SUR ERDRE
OJ S 75/2026 17/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielATLANTIQUE HABITATIONS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielMFLA
Adresse électroniquegd-marches@atlantique-habitations.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Construction d'un programme mixte de 28 logements dont 10 logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et de 18 logements en accession abordable (en BRS) - Rue François Dupas à NORT SUR ERDRE
DescriptionGroupement de commandes entre Atlantique Habitations et MFLA
Identifiant de la procédure441d13f9-fefa-4e16-80c9-5bea8a2708bd
Identifiant interneMOE NORT SUR ERDRE - AI BGY
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue François Dupas  
VilleNort Sur Erdre
Code postal44390
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Construction d'un programme mixte de 28 logements dont 10 logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et de 18 logements en accession abordable (en BRS) - Rue François Dupas à NORT SUR ERDRE
DescriptionGroupement de commandes entre Atlantique Habitations et MFLA
Identifiant interneS-PF-1808441
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options
Description des optionsLa prestation supplémentaire éventuelle obligatoire prévue dans la consultation est indiquée ci-dessous : - Ordonnancement, pilotage et coordination (Opc) pour l'ensemble des lots
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue François Dupas  
VilleNort Sur Erdre
Code postal44390
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée47 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture22/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint Herblain
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB21EC6E0-F7AE-CE99-F17C3E36A9C7FB9F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement68656
Adresse postale10 Boulevard Charles Gautier
VilleSaint-Herblain
Code postal44800
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactBIRAUD Vincent
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0251806767
Profil de l’acheteurhttps://marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrementB21EC6FF-069B-DE45-80E5EDEA9944E3C8
Adresse postaleCité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
VilleRennes
Code postal35031
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquetj2-rennes@justice.fr
Téléphone0299653737
Télécopieur0299310615
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrementB21EC70E-C843-FDA4-7FEF0D69BF1504E4
Adresse postaleCité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
VilleRennes
Code postal35031
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquetj2-rennes@justice.fr
Téléphone0299653737
Télécopieur0299310615
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielMFLA
Numéro d’enregistrementB21EC71E-DE15-E4FF-C7A914B93D242359
Adresse postale10 boulevard Charles Gautier
VilleSaint Herblain
Code postal44800
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegd-marches@atlantique-habitations.fr
Téléphone0251806767
Profil de l’acheteurhttps://marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisca987018-43d6-48e1-8fa4-30c453647269  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/04/2026 17:43:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis264546-2026
Numéro de publication au JO S75/2026
Date de publication17/04/2026