A proximité de Saint-Héand 42570 Loire
Acheteur : Maison de Retraite Saint-Louis de Saint Heand
11 Av Louis Thiollier
42570 Saint Heand
Tel : 0477304114
  Reste 38 jours - Date de clôture estimée : 16/06/2025  
30 Lots
Lot 1
TERRASSEMENT - VOIRIES
Lot 2
GROS OEUVRE
Lot 3
CHARPENTE BOIS - BARDAGE
Lot 4
COUVERTURE BAC ACIER - ETANCHEITE
Lot 5
FLOCAGE
Lot 6
FACADE I.T.E
Lot 7
MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Lot 8
MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - PROTECTIONS SOLAIRES
Lot 9
PORTES AUTOMATIQUES
Lot 10
METALLERIE - SERRURERIE
Lot 11
MENUISERIE INTERIEURE
Lot 12
MOBILIERS
Lot 13
SIGNALETIQUES
Lot 14
PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
Lot 15
PLAFONDS SUSPENDUS
Lot 16
CHAPES
Lot 17
CARRELAGE - FAIENCE
Lot 18
SOLS MINCES
Lot 19
RAILS DE TRANSFERTS
Lot 20
ASCENSEURS
Lot 21
EQUIPEMENTS DE CUISINE ET BUANDERIE
Lot 22
ELECTRICITE
Lot 23
COURANTS FAIBLES
Lot 24
CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES
Lot 25
DESENFUMAGE
Lot 26
GEOTHERMIE
Lot 27
RESEAUX EXTERIEURS
Lot 28
ESPACES VERTS
Lot 29
CLOTURES - PORTAILS
Lot 30
PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement divers.
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de couverture de panneaux solaires.
Travaux de menuiserie et de charpenterie.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Pose de portes.
Matériel de désenfumage.
Revêtement de sols et de murs.
Serrurerie.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de couverture.
Équipement de cuisine.
Travaux de chape.
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Échangeurs de chaleur.
Travaux de construction de bâtiments liés à la santé.
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Installation de portails.
Installation de réseau de conduites.
Matériels de levage pour le secteur des soins de santé.
Équipement de signalisation.
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de menuiserie.
Travaux de terrassement.
Travaux de charpente.
Mobilier.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Travaux d'installations électriques.
Travaux d'isolation thermique.
Travaux de construction de maisons de retraite

Construction de la Plateforme « Maison des Seniors », à Saint-Héand (42) Reconstruction de l'EHPAD Saint-Louis

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 286149-2025
286149-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de maisons de retraite – Construction de la Plateforme « Maison des Seniors », à Saint-Héand (42) Reconstruction de l'EHPAD Saint-Louis
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMaison de Retraite Saint-Louis de Saint Heand
Adresse électroniqueaccueil@ehpadsaintheand.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction de la Plateforme « Maison des Seniors », à Saint-Héand (42) Reconstruction de l'EHPAD Saint-Louis
DescriptionReconstruction de l'EHPAD Saint-Louis
Identifiant de la procédure0c14f343-bd15-4dca-bcd1-1ea19e109f52
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché décrit ci-avant sera réalisé à une seule tranche. Les offres des entreprises ne répondant pas à l'aide du mémoire technique type annexé au dossier de consultation seront rejetées. Compte tenu de la nature de l'opération des visites de site sont obligatoires pour certains lots : 1 - 2 - 27 et 28 ; 7 - 8 - 11 - 12 - 13 - 14 - 16 - 18 - 19 - 22 - 23 et 24.- - Les 14 ou 15 mai 2025 après-midi pour le site du chantier - Les 21 ou 22 mai 2025 après-midi à l'Ehpad existant pour la chambre témoin Le délai d'exécution du marché est de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 01 qui disposera d'1 mois de préparation Les interventions des différentes entreprises devront se conformer au planning travaux - tel qu'établi par l'Opc - et joint au Dce en annexe de l'acte d'engagement
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre30
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTERRASSEMENT - VOIRIES
DescriptionTERRASSEMENT - VOIRIES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreGROS OEUVRE
DescriptionGROS OEUVRE
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreCHARPENTE BOIS - BARDAGE
DescriptionCHARPENTE BOIS - BARDAGE
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreCOUVERTURE BAC ACIER - ETANCHEITE
DescriptionCOUVERTURE BAC ACIER - ETANCHEITE
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreFLOCAGE
DescriptionFLOCAGE
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreFACADE I.T.E
DescriptionFACADE I.T.E
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreMENUISERIES EXTERIEURES PVC
DescriptionMENUISERIES EXTERIEURES PVC
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreMENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - PROTECTIONS SOLAIRES
DescriptionMENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - PROTECTIONS SOLAIRES
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
TitrePORTES AUTOMATIQUES
DescriptionPORTES AUTOMATIQUES
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421131 Pose de portes, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
TitreMETALLERIE - SERRURERIE
DescriptionMETALLERIE - SERRURERIE
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
TitreMENUISERIE INTERIEURE
DescriptionMENUISERIE INTERIEURE
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
TitreMOBILIERS
DescriptionMOBILIERS
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
TitreSIGNALETIQUES
DescriptionSIGNALETIQUES
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
TitrePLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
DescriptionPLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
TitrePLAFONDS SUSPENDUS
DescriptionPLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0016
TitreCHAPES
DescriptionCHAPES
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0017
TitreCARRELAGE - FAIENCE
DescriptionCARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0018
TitreSOLS MINCES
DescriptionSOLS MINCES
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0019
TitreRAILS DE TRANSFERTS
DescriptionRAILS DE TRANSFERTS
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192600 Matériels de levage pour le secteur des soins de santé, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0020
TitreASCENSEURS
DescriptionASCENSEURS
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0021
TitreEQUIPEMENTS DE CUISINE ET BUANDERIE
DescriptionEQUIPEMENTS DE CUISINE ET BUANDERIE
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0022
TitreELECTRICITE
DescriptionELECTRICITE
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0023
TitreCOURANTS FAIBLES
DescriptionCOURANTS FAIBLES
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0024
TitreCHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES
DescriptionCHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0025
TitreDESENFUMAGE
DescriptionDESENFUMAGE
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42521000 Matériel de désenfumage, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0026
TitreGEOTHERMIE
DescriptionGEOTHERMIE
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42511100 Échangeurs de chaleur, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0027
TitreRESEAUX EXTERIEURS
DescriptionRESEAUX EXTERIEURS
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0028
TitreESPACES VERTS
DescriptionESPACES VERTS
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0029
TitreCLOTURES - PORTAILS
DescriptionCLOTURES - PORTAILS
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421148 Installation de portails, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0030
TitrePANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
DescriptionPANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Dc2 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : Dc1 (Voir Rc)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieusaint heand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8D24668A-A8E1-23D7-2D98B61598FF0519
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMaison de Retraite Saint-Louis de Saint Heand
Numéro d’enregistrement77198
Adresse postale11 Av Louis Thiollier
VilleSaint Heand
Code postal42570
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactBissardon Christian
Adresse électroniqueaccueil@ehpadsaintheand.fr
Téléphone0477304114
Adresse internethttps://www.ehpadsaintheand.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement8D2466E5-D7CD-75FE-2435C9CD54588D7B
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfc11244c-2431-488e-aeeb-356d8fa5f32e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/05/2025 01:10:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis286149-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025