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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de conservation-restauration sur des collections exposées ou conservés en réserve au musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Description: Prestations de conservation-restauration sur des collections exposées ou conservés en réserve au musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Identifiant de la procédure: ec40d51a-3440-4881-9d05-386bd55f8fa6
Identifiant interne: MP_2026_005_MAPA
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les règles complètes applicables à ce marché à procédure adaptée sont définies dans le règlement de la consultation mis à disposition des candidats sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature complémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Germain en Laye
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Conformément à la section XVI du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier les offres avec les soumissionnaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des collections exposées dans les salles d'exposition permanente et temporaire
Description: Entretien des collections exposées dans les salles d'exposition permanente et temporaire
Identifiant interne: MP_2026_005_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Métaux dont plomb
Description: Métaux dont plomb
Identifiant interne: MP_2026_006_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Céramique
Description: Céramique
Identifiant interne: MP_2026_007_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Verre
Description: Verre
Identifiant interne: MP_2026_008_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Objets organiques archéologiques et objets ethnographiques, à l'exception des restes humains
Description: Objets organiques archéologiques et objets ethnographiques, à l'exception des restes humains
Identifiant interne: MP_2026_009_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Matières dures animales et collections lithiques, paléolithiques et néolithiques
Description: Matières dures animales et collections lithiques, paléolithiques et néolithiques
Identifiant interne: MP_2026_010_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Sculptures, moulages, reproductions
Description: Sculptures, moulages, reproductions
Identifiant interne: MP_2026_011_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Maquettes et modèles
Description: Maquettes et modèles
Identifiant interne: MP_2026_012_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Peintures tout support et cadres, à l'exception des toiles marouflées
Description: Peintures tout support et cadres, à l'exception des toiles marouflées
Identifiant interne: MP_2026_013_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Mosaïques
Description: Mosaïques
Identifiant interne: MP_2026_014_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fresques et enduits peints
Description: Fresques et enduits peints
Identifiant interne: MP_2026_015_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Textiles
Description: Textiles
Identifiant interne: MP_2026_016_MAPA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options:
Description des options: Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l’année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l’accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Numéro d’enregistrement: 13001116600019
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Ville: Saint Germain en Laye
Code postal: 78100
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 06 64 55 60 19
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ee608683-c1b8-4075-980c-0b305da0f6e8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2026 22:31:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 135250-2026
Numéro de publication au JO S: 40/2026
Date de publication: 26/02/2026
