A proximité de Saint-Germain-du-Corbéis 61000 Orne
Acheteur : LOGISSIA
21,·rue de la Chaussée
61000 Alençon
Tel : 0233823400
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 17/07/2025  
Secteurs d'activité
Réhabilitation environnementale.
Services d'architecte pour les bâtiments.

Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2025
JOUE - 392927-2025
392927-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)
OJ S 115/2025 18/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLOGISSIA
Adresse électroniqueo.danhiez@logissia.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)
DescriptionMaîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)
Identifiant de la procéduree09ceeef-d84a-4647-b40b-64af4fbd40d1
Identifiant interne1FO2025MOEADE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90722000 Réhabilitation environnementale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Clement Ader  
VilleAlencon
Code postal61000
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA899 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMaîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)
DescriptionMaîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de 213 logements (une tranche de base de 181 logements, et une tranche optionnelle de 32 logements)
Identifiant interneS-PF-1664762
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90722000 Réhabilitation environnementale
Options
Description des optionsLes options sont décrites dans le Dce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Clement Ader  
VilleAlencon
Code postal61000
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/09/2025
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA899 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAlencon
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLOGISSIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE16BD733-A5AD-A2B9-7E1A930226F8D285
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielLOGISSIA
Numéro d’enregistrement86048
Adresse postale19 rue du Maréchal De Lattre de Tassigny
VilleAlencon
Code postal61000
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Point de contactFERRON YVES
Adresse électroniqueo.danhiez@logissia.fr
Téléphone0233823400
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielLOGISSIA
Numéro d’enregistrementE16BD77F-F59D-39E2-8FAA2DD0AF435FBE
Adresse postale19 rue du Maréchal De Lattre de Tassigny
VilleAlencon
Code postal61000
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Adresse électroniqueo.danhiez@logissia.fr
Téléphone0233823400
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Caen
Numéro d’enregistrementE16BD791-0569-6A24-CEF98838D13B3C02
Adresse postalePlace Fontette
VilleCaen
Code postal14052
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-caen@justice.fr
Téléphone0231305555
Télécopieur0231866462
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Caen
Numéro d’enregistrementE16BD7A3-FC08-2B8D-81C15A1DA7E96F70
Adresse postalePlace Fontette
VilleCaen
Code postal14052
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-caen@justice.fr
Téléphone0231305555
Télécopieur0231866462
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis89d57f8e-ecc1-4d5a-bcba-88e3cd08271a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/06/2025 10:11:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis392927-2025
Numéro de publication au JO S115/2025
Date de publication18/06/2025