A proximité de Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont 14500 Calvados
Acheteur : Intercom de la Vire au Noireau
14000
Tel : 0231666655
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 17/06/2026  
2 Lots
Lot 1
Traitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
Lot 2
Traitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
Secteurs d'activité
Elimination et traitement des ordures.
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services liés aux déchets et ordures.

Traitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau - Bois et Cartons

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/05/2026
JOUE - 331126-2026
331126-2026 - Mise en concurrence
France – Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux – Traitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau - Bois et Cartons
OJ S 93/2026 15/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielIntercom de la Vire au Noireau
Adresse électroniquecommandepublique@vireaunoireau.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTraitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau - Bois et Cartons
DescriptionAccord-cadre à bons de commande Bordereau de prix unitaire
Identifiant de la procédurec5398ab3-81c4-43ec-82a3-d2b5310f1c0f
Identifiant interneCDC26012
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchèteries du territoire  
VilleVire Normandie
Code postal14500
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTraitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
DescriptionTraitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchèteries du territoire  
VilleVire Normandie
Code postal14500
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéIntercom de la Vire au Noireau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0002
TitreTraitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
DescriptionTraitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchèteries du territoire  
VilleVire Normandie
Code postal14500
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA105 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéIntercom de la Vire au Noireau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1F641301-FF20-53ED-9FD41AD5351AE2EE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielIntercom de la Vire au Noireau
Numéro d’enregistrement89178
Adresse postale20 rue d'Aignaux
VilleVire Normandie
Code postal14500
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactGOURNEY-LECONTE Catherine
Adresse électroniquecommandepublique@vireaunoireau.fr
Téléphone0231666655
Adresse internethttps://www.vireaunoireau.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielIntercom de la Vire au Noireau
Numéro d’enregistrement1F641325-D8E3-3E24-96D342AB8A35C97E
Adresse postale20 Rue D'Aignaux
VilleVire Normandie
Code postal14500
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommandepublqiue@vireaunoireau.fr
Téléphone0231666655
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement1F641370-DA4B-784E-218C37848C08E782
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement1F641383-90B6-E55D-9E2AC28A51CC9381
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis946db2d8-9037-4c29-a44b-bfb2ff01b9ec  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/05/2026 17:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis331126-2026
Numéro de publication au JO S93/2026
Date de publication15/05/2026