1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Description: Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Identifiant de la procédure: 2c393167-2668-4e76-b2aa-85ec45c932cc
Avis précédent: 629778-2023
Identifiant interne: 2023102F
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne: 2023102F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne: 2023103F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne: 2023104F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne: 2023105F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne: 2023106F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne: 2023107F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 170 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 170 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 9 792,93 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT1-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 528,62 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 528,62 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT3-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 571,43 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT4-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 047,62 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT5-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 047,62 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT6-Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Adresse postale: 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental
Numéro d’enregistrement: 22890001500238
Adresse postale: 16-18 boulevard de la Marne
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386728826
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Numéro d’enregistrement: 42572077800033
Adresse postale: 16 avenue Jean Mermoz
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 03 86 49 25 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 16492618-45f6-4f63-8228-c4b4bd27606f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 15:57:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 29685-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
