1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Description: La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Identifiant de la procédure: 80340d3d-2f2b-413c-85fd-d1bd3a30dbc6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau
Description: Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir les documents de marché
Description: Voir les documents de marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir les documents de marché
Description: Voir les documents de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois (CGCT)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Auxerre
Numéro d’enregistrement: 21890024900010
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Point de contact: Commande publique
Téléphone: 0386724396
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6d2aae09-0ece-47d4-88bb-4d9bc4d86e49 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2025 11:56:25 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 271098-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
