1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT ET MISE EN SERVICE D'ANALYSEURS DE GAZ ANIMAL ET EFFLUENT POUR L'UNITE EXPERIMENTALE INRAE HERBIPOLE
Description: ACHAT ET MISE EN SERVICE D'ANALYSEURS DE GAZ ANIMAL ET EFFLUENT POUR L'UNITE EXPERIMENTALE INRAE HERBIPOLE
Identifiant de la procédure: 24849a4e-a12a-4a59-a029-113767aedc87
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432100 Analyseurs de gaz
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACHAT ET MISE EN SERVICE D'ANALYSEURS DE GAZ ANIMAL ET EFFLUENT
Description: ACHAT ET MISE EN SERVICE D'ANALYSEURS DE GAZ ANIMAL ET EFFLUENT POUR L'UNITE EXPERIMENTALE INRAE HERBIPOLE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432100 Analyseurs de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 18007003902090
Ville: Saint-Genès-Champanelle
Code postal: 63122
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473624206
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9438a7db-8156-4281-8a9e-adb02061554a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2025 14:56:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 131750-2025
Numéro de publication au JO S: 41/2025
Date de publication: 27/02/2025
