1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Cléry Betz et Ouanne (3CBO)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS ET DE GOUTERS EN LIAISON FROIDE POUR LES ETABLISSEMENTS COMMUNAUTAIRES D?ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE LA 3CBO
Description: CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS ET DE GOUTERS EN LIAISON FROIDE POUR LES ETABLISSEMENTS COMMUNAUTAIRES D?ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE LA 3CBO
Identifiant de la procédure: 2dda9166-bd33-4a3e-9c1a-19d74c2c80c4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: cf. document de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: prestations de confection et de livraison de repas et de gouters en liaison froide pour les établissements communautaires d'accueil du jeune enfant de la 3CBO.
Description: prestations de confection et de livraison de repas et de gouters en liaison froide pour les établissements communautaires d'accueil du jeune enfant de la 3CBO.
Identifiant interne: MP2024-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: cf. document de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Cléry Betz et Ouanne (3CBO)
Numéro d’enregistrement: 20006766800018
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny 569 Route de Châtillon-Coligny 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville: Chateau-renard
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238952515
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 3CBO
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville: CHATEAU-RENARD
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238952515
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8048c69-b45e-4ee2-8e04-f36ffce6d316 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 09:48:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 610620-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
