1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS
Description: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS
Identifiant de la procédure: 4f6aa133-4f0e-411e-a35e-def918779684
Identifiant interne: MP2024_009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: cf. Règlement de consultation
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Identifiant interne: GLO-0001
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: transport aller-retour, des élèves et accompagnateurs (instituteurs et personnes dûment autorisées) des écoles maternelles et élémentaires du territoire de la 3CBO vers le gymnase communautaire de Triguères et la piscine communautaires de Château-Renard
Description: Transport aller-retour élèves vers gymnase de Triguères et la piscine de Château-Renard
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny 569 Route de Châtillon-Coligny 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville: CHATEAU-RENARD
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
Organisation qui traite les offres: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: transport aller-retour, des enfants et accompagnateurs des centres de loisirs de la 3CBO vers la piscine communautaire de Courtenay pendant les grandes vacances scolaires et vers la piscine communautaire de Château Renard durant les petites vacances scolaires.
Description: transport aller-retour enfants des Centres de loisirs vers piscines de Courtenay et de Château-Renard
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf. Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Cléry Betz Ouanne 3CBO
Numéro d’enregistrement: 200 067 668 00018
Département: LOIRET
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville: Chateau-renard
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238952515
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 174 500 058 00022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35081617-b5be-4e92-93c4-48d5ca62fce4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 16:59:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 599242-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024
