1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC 3CBO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché d'exploitation des équipements techniques de la piscine de CHATEAU-RENARD et de COURTENAY (45)
Description: Marché d'exploitation des équipements techniques de la piscine de CHATEAU-RENARD et de COURTENAY (45)
Identifiant de la procédure: 839a0fb7-142a-4299-b22d-5f3ebc194fb4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché d'exploitation des équipements techniques de la piscine de CHATEAU-RENARD et de COURTENAY (45)
Description: Marché d'exploitation des équipements techniques de la piscine de CHATEAU-RENARD et de COURTENAY (45)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CC 3CBO
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC 3CBO
Numéro d’enregistrement: 20006766800018
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville: Château-Renard
Code postal: 45220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Fabienne LEBEAU
Téléphone: 0238952515
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif
Département: Loiret
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 71e73a74-b225-4d34-8a93-ad0dd49a6508 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2024 17:32:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 550921-2024
Numéro de publication au JO S: 179/2024
Date de publication: 13/09/2024
