A proximité de Saint-Étienne 42006 Loire
Acheteur : Ville de Saint Etienne
Hôtel de ville
42007 Saint Etienne
Tel : 0477486604
2 Lots
Lot 1
Véhicules pour agents sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant
Lot 2
Véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/01/2025
JOUE - 70182-2025
70182-2025 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
OJ S 22/2025 31/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint-Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielSAINT-ETIENNE METROPOLE
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Accord-cadre avec montants maximums exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédurea2edeb6e-4293-4171-8b9a-23bda49c8852
Identifiant interne24AOO-655
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA375 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConsultation passée sous la forme d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint étienne et Saint-étienne Métropole. Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des membres du groupement de commandes. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVéhicules pour agents sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant
DescriptionVéhicules pour agents sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant Montant maximum de 350 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des membres du groupement de commande
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur599066-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)10

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreVéhicules de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
DescriptionVéhicules de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) Montant maximum de 25 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des membres du groupement de commande
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur599066-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)10

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALLO TAXI
Offre
Identifiant de l’offreALLO TAXI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre375 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024356
TitreVéhicules pour agents sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant
Date de conclusion du marché27/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1E99577E-BBC0-EB6F-C7D61711C11405DE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement21
Adresse postaleHôtel de ville  
VilleSaint Etienne
Code postal42007
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone0477486604
Adresse internethttp://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement1E99579F-0C3D-850D-E71024B787F2CBB2
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville  
VilleSaint-Etienne
Code postal42007
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone0477486604
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement1E9957B0-CD01-AF62-63CB3B47AD7769C9
Adresse postale2 Avenue Gruner, Cs80257  
VilleSaint-Etienne
Code postal42006
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone0477486604
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement1E9957C1-E1BD-BEC7-1519A06656861BBD
Adresse postale184, rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement1E9957D2-9D9D-6CEE-F299F2B091D7B6E9
Adresse postale184, rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielALLO TAXI
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement54194-1-1-1
Adresse postale95 Rue Andre Citroen  
VilleGenas
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicecommercial@allotaxi.fr
Téléphone0472104106
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd893c378-b07a-4173-b912-f893fde557c7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/01/2025 09:10:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis70182-2025
Numéro de publication au JO S22/2025
Date de publication31/01/2025