A proximité de Saint-Étienne 42006 Loire
Acheteur : Ville de Saint Etienne
Hôtel de ville
42007 Saint Etienne
Tel : 0477486604
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 23/12/2024  
Secteurs d'activité
Services d'impression.

Impression des magazines de communication interne de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/11/2024
JOUE - 719251-2024
719251-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'impression – Impression des magazines de communication interne de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
OJ S 230/2024 26/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint-Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielSAINT-ETIENNE METROPOLE
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImpression des magazines de communication interne de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
DescriptionLa présente consultation fait l'objet d' un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour la durée du marché est de : - 40 000 euro(s) HT pour la Ville de Saint-Etienne - 20 000 euro(s) HT pour Saint-Etienne métropole
Identifiant de la procédureabd99ce3-f394-4c59-a3a7-f478300094e5
Identifiant interne24AOO-652
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleSaint-Etienne
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesS'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Impression des magazines de communication interne de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Description: La présente consultation fait l'objet d' un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour la durée du marché est de : - 40 000 euro(s) HT pour la Ville de Saint-Etienne - 20 000 euro(s) HT pour Saint-Etienne métropole
Identifiant interne: S-PF-54888
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville  
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Date de fin de durée19/07/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+1)
Lieu: Saint-Etienne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4B247219-B4C5-CAD4-62EA0C6E28EA0028
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville  
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: 0477486604
Adresse internet: http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 4B247242-FE29-B481-E03E4D9F55ECAF79
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 4B247254-BC21-6649-743B476F79891835
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 4B247265-0C11-397E-DEC134ECDE8957AA
Adresse postale: Ville de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville 
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: 0477487748
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 4B247276-A9F2-85AA-425B3592C68B4AD9
Adresse postale: Saint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257 
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics SEM
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: 0477486604
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b67be785-c7ad-4e2a-b803-63e0c4c33602 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 22/11/2024 16:10:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 719251-2024
Numéro de publication au JO S: 230/2024
Date de publication: 26/11/2024