A proximité de Saint-Étienne 42007 Loire
Acheteur : Ville de Saint Etienne
Hôtel de ville
42007 Saint Etienne
Tel : 0477487748
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 21/12/2026  
Secteurs d'activité
Articles d'habillement.
Chaussures de sport.
Vêtements de sport.

Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807509-2026
807509-2026 - Mise en concurrence
France – Articles d'habillement – Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole
Description: Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS de la ville. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront les échantillons demandés dans le BPU/DQE accompagnés de leurs fiches techniques qui devront respecter toutes les prescriptions techniques imposées par le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant de la procédure: 8e6ed130-b94b-4375-908f-0428b223976b
Identifiant interne: 202617447
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature complémentaire (cpv): 18412000 Vêtements de sport, 18820000 Chaussures de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole
Description: Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS de la ville. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront les échantillons demandés dans le BPU/DQE accompagnés de leurs fiches techniques qui devront respecter toutes les prescriptions techniques imposées par le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant interne: F-PF-63212
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature complémentaire (cpv): 18412000 Vêtements de sport, 18820000 Chaussures de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville  
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2027 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 21/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre. Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de VSE, du CCAS et de SEM et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6725C930-BC66-C002-891B862438118726
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: 0477487748
Adresse internet: http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6725C969-DFD3-9E78-064B43ED2E10EB4D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6725C97B-9732-E9A0-97877B172D828E51
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: bb2a3c06-84dc-4dcb-acce-8e8bdfcdd262  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:11:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807509-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026