1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'objets publicitaires
Description: La présente mise en concurrence porte sur la fourniture et la livraison d'objets publicitaires destinés à la communication institutionnelle des établissements concernés, quel que soit le type de public visé, pour l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et l'Université Jean Moulin Lyon III.
Identifiant de la procédure: 00c7e6e6-2263-4106-b848-a27ff2c3f0e3
Avis précédent: 3586868d-7888-469d-8966-0d808b07aede-01
Identifiant interne: 2024-009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 656 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Gourdes de sport
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de gourdes de sport avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Plaids et serviettes de sport
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de plaids et serviettes de sport avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Stylos
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de stylos avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sacs en tissu imprimés ou sérigraphiés (tote-bags, sacs de sport, sacs shopping)
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de sacs en tissu imprimés ou sérigraphiés (tote-bags, sacs de sport, sacs shopping) avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Mugs
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de mugs avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Carnets papier, bloc-notes papier
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de carnets papier, bloc-notes papier avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Tours de cou, porte-clés, clés USB
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de tours de cou, porte-clés, clés USB avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Gourdes isothermes
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de gourdes isothermes avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Eco-cups
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de éco-cups avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sweats, t-shirts, polos, polaires à manches longues et sans manches
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de sweats, t-shirts, polos, polaires à manches longues et sans manches avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5% 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Tote-bag tissé ou brodé
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de tote-bag tissé ou brodé avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Echarpes, chèches et chapeaux de diplômés
Description: Le présent lot porte sur la fourniture d'écharpes, chèches et chapeaux de diplômés avec marquage publicitaire.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39500000 Articles textiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 605 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALVS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ALVS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JORDENEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JORDENEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JORDENEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JORDENEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RGS PERSONNALISATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre RGS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RE-UZ FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre RE-UZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 08/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CECOP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CECOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POP FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POP FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CECOP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CECOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CECOP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CECOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JORDENEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JORDENEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GOODIZ PRINT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GOODIZ PRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JORDENEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JORDENEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 115
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 78 14 10 10
Télécopieur: 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 19421095100423
Adresse postale: 10 RUE TREFILERIE
Ville: Saint etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALVS
Numéro d’enregistrement: 403872427
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0625449573
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CECOP
Numéro d’enregistrement: 32323452600040
Ville: GENNEVILLIER
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140854710
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0008, LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GOODIZ PRINT
Numéro d’enregistrement: 75400463800021
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33300
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0659209371
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JORDENEN
Numéro d’enregistrement: 086998045500041
Ville: LA CHAPELLE SAINT MESMIN
Code postal: 45380
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0442085012
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0010, LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POP FRANCE
Numéro d’enregistrement: 448 180 588 00049
Ville: Reichstett
Code postal: 67116
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0688726104
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RE-UZ FRANCE
Numéro d’enregistrement: 53004577200056
Ville: LE BOULOU
Code postal: 66160
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: 0631320595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: RGS PERSONNALISATION
Numéro d’enregistrement: 84954544700039
Ville: MIRAMAS
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0638855450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb7cb859-f12c-4708-8946-27dea6ba1cf5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 15:21:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 18273-2025
Numéro de publication au JO S: 8/2025
Date de publication: 13/01/2025
