1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction d'un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation d'un projet de construction neuve totalisant 45 logements en accession sociale. L'équipe retenu devra assurer la conception et le suivi de l'opération jusqu'à réception
Identifiant de la procédure: 8ed409a8-d566-4538-98cf-8b76583a1bac
Identifiant interne: 0168_01 - TERRENOIRE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue des Haut de Terrenoire
Ville: ST ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Description: Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Identifiant interne: 0168 TERRENOIRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DES HAUTS DE TERRENOIRE
Ville: ST ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Numéro d’enregistrement: 574501714
Adresse postale: 29 rue Jo Gouttebarge
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42021
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 477330813
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8e95c868-6e86-4299-aa41-c4668f31732d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 14:40:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 165365-2026
Numéro de publication au JO S: 48/2026
Date de publication: 10/03/2026
