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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL CAP METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et architecte conseil
Description: Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération d'aménagement en périmètre de ZAC à vocation d'habitat, à Saint-Martin-la-Plaine. L'opération comprend la création de voirie, de liaisons modes doux et d'espaces publics à proximité du centre bourg.
Identifiant de la procédure: 2dec1cd6-c59a-4337-8f59-1abbe4dbe31d
Avis précédent: 23a2037f-e526-4e33-b95c-6799a86f4252-01
Identifiant interne: CG/PC 01145 - ZAC TRANSMI - MOE - 266
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture, 71521000 Services de conduite de chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC DE LA TRANSMILIERE Rue de la Transmilière
Ville: SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
Code postal: 42800
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et Architecte Conseil
Description: La mission concerne des études de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des aménagements urbains et paysagers de la ZAC de la Transmilière, ZAC à vocation habitat. L’opération comprend la création de voirie, de liaisons mode doux et d’espaces publics et paysagers à proximité du centre bourg.
Identifiant interne: Marché AOO MOE, OPC et Architecte conseil - 266
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC DE LA TRANSMILIERE Rue de la Transmilière
Ville: Saint-Martin-La-Plaine
Code postal: 42800
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix, noté sur 100 points, avec une pondération de 40% Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques, noté sur 100 points, avec une pondération de 60 % Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL CAP METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL CAP METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Organisation qui signe le contrat: SPL CAP METROPOLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 154 650,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement KUBE ARCHITECTURE / ALPAGES / B-INGENIERIES
Chef de file du soumissionnaire: KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Nom officiel: ALPAGES ATELIER LIGERIEN DES PAYSAGES, B-INGENIERIES
Offre:
Identifiant de l’offre: KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 154 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché de Maîtrise d'œuvre - Mission OPC - Architecte Conseil
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SPL CAP METROPOLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL CAP METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 75102459700021
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138
Ville: Saint-etienne cedex 2
Code postal: 42015
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Perrine CHAPUIS
Téléphone: 0427401796
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 17690111400247
Adresse postale: Palais de Justice
Ville: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477433300
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49922903700027
Adresse postale: 4 Rue Général Foy
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALPAGES ATELIER LIGERIEN DES PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41823691500033
Adresse postale: 493 Rue des Ollagnière
Ville: AUREC-SUR-LOIRE
Code postal: 43110
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: B-INGENIERIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44082152800013
Adresse postale: 32 Rue Dorian
Ville: FIRMINY
Code postal: 42700
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 640871f2-d36b-4c35-bf32-564401d5630c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/04/2026 09:44:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 274426-2026
Numéro de publication au JO S: 78/2026
Date de publication: 22/04/2026
