1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mines Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un appareil de spectroscopie ICP-MS (Inductively Coupled Plama-Mass Spectrometer) couplé à un système chromatographique pour le centre SPIN de Mines Saint-Etienne
Description: Acquisition d'un appareil de spectroscopie ICP-MS (Inductively Coupled Plama-Mass Spectrometer) couplé à un système chromatographique pour le centre SPIN de Mines Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: b73004d5-8630-453b-8fe2-a9864c93badd
Identifiant interne: 2026-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un appareil de spectroscopie ICP-MS (Inductively Coupled Plama-Mass Spectrometer) couplé à un système chromatographique pour le centre SPIN de Mines Saint-Etienne
Description: Acquisition d'un appareil de spectroscopie ICP-MS (Inductively Coupled Plama-Mass Spectrometer) couplé à un système chromatographique pour le centre SPIN de Mines Saint-Etienne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Dans le cadre de la présente consultation, il est prévu la remise de résultats d’analyse d’échantillons fournis par Mines Saint-Etienne (Cf. Cahier des charges Technique). Les candidats doivent solliciter l’envoi d’échantillons afin de fournir leur résultat d’analyse dans leur dossier d’offre. Les résultats d’analyse font partie de la notation technique. Délai pour adresser la demande d’échantillon : jusqu’au 12 mai 2026 inclus via la rubrique questions-réponses de la consultation sur la plateforme PLACE.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours précontractuel: 11 jours à compter de l'envoi de la lettre de rejet; Recours contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mines Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 18009202500105
Adresse postale: 158 cours Fauriel
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 42 93 19
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d7115d6d-f436-497b-960b-5e3066c767b6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2026 15:04:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 268304-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026