1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de nettoyage de salles blanches (classes 100, 1000, 10 000) et des locaux techniques et tertiaires associés du Centre Microélectronique de Provence à Gardanne
Description: Prestation de nettoyage de salles blanches (classes 100, 1000, 10 000) et des locaux techniques et tertiaires associés du Centre Microélectronique de Provence à Gardanne
Identifiant de la procédure: b2796b2c-2320-4475-a787-66685f326eb7
Identifiant interne: 2025-007
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: cf. règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de nettoyage de salles blanches (classes 100,1000, 10 000), et des locaux techniques et tertiaires associés du Centre Microélectronique de Provence de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne
Description: Prestation de nettoyage de salles blanches (classes 100,1000, 10 000), et des locaux techniques et tertiaires associés du Centre Microélectronique de Provence de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est requise (cf. règlement de la consultation)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cohérence et adéquation du planning prévisionnel 25 % Moyens humains mis à disposition et modalités d'encadrement et de contrôle 15% Matériels et produit 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 18009202500105
Adresse postale: 158 cours fauriel
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Florence Augagneur
Téléphone: 0477429319
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duglesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a9432746-ad25-4f68-a99e-c28de6a46264 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2025 11:35:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 199535-2025
Numéro de publication au JO S: 62/2025
Date de publication: 28/03/2025
