1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: 46b2a048-32ec-4e23-8b94-b5709996a548
Identifiant interne: 2026-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-étienne
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gardanne
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance CVC des sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Maintenance CVC des sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne: 2026-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-étienne
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Coût 5O points Valeur technique 50 points : - 30 points sur la qualité de la prestation -10 points sur la cohérence de l'offre -10 point pour le planning
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et entretien CVC campus Aix-Marseille-Provence Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Maintenance et entretien CVC campus Aix-Marseille-Provence Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne: 2026-001 LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: Renouvelable 3 fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Aix-Marseille-Provence
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Coût 50 points Valeur technique 50 points : - Qualité de la prestation 30 points -Cohérence de l'offre 10 points -Planning 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance et entretien CVC salle blanche de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Maintenance et entretien CVC salle blanche de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne: 2026-001 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: 1 an renouvelable 3 fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Salle blanche campus Aix-Marseille-Provence
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Coût 50 points Valeur technique 50 points -Qualité de la prestation 25 points -Référence en salle blanche 10 points -Planning 10 points -Cohérence de l'offre 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 180 092 025 00105
Adresse postale: 158 cours fauriel
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats marchés Florence AUGAGNEUR
Téléphone: 0477429319
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b425002e-e741-4165-9e11-14f2e4bbe007 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 16:03:53 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 39486-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
