A proximité de Saint-Étienne 42023 Loire
Acheteur : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
158 Cours Fauriel
42100 Saint-étienne
Tel : 0477429319
  Reste 35 jours - Date de clôture estimée : 03/06/2025  
Secteurs d'activité
Gaz industriels.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/04/2025
JOUE - 273748-2025
273748-2025 - Mise en concurrence
France – Gaz industriels – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
OJ S 82/2025 28/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEcole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Adresse électroniqueServ-am@emse.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédurec4c20553-726c-494e-9130-9d045c223d0e
Identifiant interne2025-009
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSite historique Ecole des Mines de Saint-Etienne 158 Cours Fauriel  
VilleSaint-étienne
Code postal42023
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCampus santé innovation 10 Rue de la Marandière  
VilleSaint-Priest-En-Jarez
Code postal42270
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMANUTECH USD 20 Rue du Professeur Benoît Hauras 
VilleSaint-Etienne
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCampus Aix-Marseille-Provence de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne 880 route du Mimet  
VilleGardanne
Code postal13541
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxCf. Règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne2025-009
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités d'organisation 20 points Modalités de transport/livraison 8 points Délai de livraison 5 points Maintenance 3 points Développement durable 4 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: greffe.ta-lyon@juradm.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEcole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement18009202500105
Adresse postale158 cours fauriel
VilleSaint-étienne
Code postal42023
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueServ-am@emse.fr
Téléphone0477429319
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Dugesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9fd2bfbc-e142-44c4-9997-95cf2e330846  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/04/2025 14:10:46 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis273748-2025
Numéro de publication au JO S82/2025
Date de publication28/04/2025