A proximité de Saint-Étienne 42029 Loire
Acheteur : EPORA
42029 Saint-Etienne
Tel : 0477474750
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 16/07/2026  
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2026
JOUE - 392610-2026
392610-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance – Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA
OJ S 109/2026 09/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPORA
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA
DescriptionLe présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique
Identifiant de la procédure40b5aeb0-7f8d-4964-88b6-d09716a58a48
Identifiant interne26FS-MP-0035-Z
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Grüner  
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe soumissionnaire propose une offre composée de la solution de base ainsi qu'une solution alternative imposée. Sous peine de rejet de l'offre, les candidats doivent impérativement répondre à « la solution de Base » et à la solution Alternative » relative à une garantie « maintien de salaire » avec un taux de 85% à partir du 91e jour
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMarché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA
DescriptionLe présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique
Identifiant interneS-PF-1831827
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Grüner  
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée4 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementcf. Ccp article 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/07/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPORA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF139CB70-CB2E-8D25-FDDC0D56B2BF1D5C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEPORA
Numéro d’enregistrement1960
Adresse postale2 avenue Grüner Cs 32902
VilleSaint-Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactHILAIRE Florence
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Téléphone0477474750
Télécopieur0477474798
Adresse internethttp://www.epora.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.epora.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielEPORA
Numéro d’enregistrementF139CBAF-9679-6986-9521325F1103B97B
Adresse postale2 avenue Grüner Cs 32902
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Téléphone0477474750
Télécopieur0477474798
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementF139CBC9-B48C-9CE2-BE8F615A3321186F
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon - France
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis76026120-b643-402e-9f93-fe614475a309  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/06/2026 16:10:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis392610-2026
Numéro de publication au JO S109/2026
Date de publication09/06/2026