Avis de marché - Avis n° 25-55874 du 19/05/2025
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-55874
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département de la Loire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22420001400013
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25AF-DAJCP-2243-T
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Dajcp
Numéro de téléphone du contact : +33 477484321
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 Formulaire Dc2
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires annuel général : chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années Nombre de cadres : l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des livraisons spécifiées : liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Outils, usines ou équipements techniques : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/06/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction des Services Territoriaux et de l'Environnement
Critères d'attribution : Valeur technique, notée sur 20 points : 10% Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points : 10% Délai de livraison, noté sur 20 points : 10% Prix, noté sur 20 points : 70%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics
Code CPV principal - Descripteur principal : 34144400
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Ces accords-cadres permettent l'acquisition de pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation en régie des matériels de travaux publics. Accords-cadres mono-attributaire exécutés au moyen de marchés subséquent, sans minimum et avec des montants maximums fixés sur la durée des accords-cadres. Date prévisionnelle de début de la prestation : premier trimestre 2026
Lieu principal d'exécution du marché : 2 rue Charles de Gaulle 42022 - Saint-Etienne
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 144000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bomag -Bobcat-Lebrero- Frisk/O&K -New Holland-Fiat Kobelco-Terex-Ammann. Montant maximum de 60 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34144400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 euros
Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Description du lot : 2 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Jcb. Montant maximum de 80 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34144400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Description du lot : 3 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Rabaud. Montant maximum de 12 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34144400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 7000 euros
Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Description du lot : 4 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bema. Montant maximum de 12 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34144400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 7000 euros
Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Description du lot : 5 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Case. Montant maximum de 35 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34144400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Condition de remise des offres ( dématérialisation) : Voir article 9 du règlement de consultation Délai de validité des offres est fixé à 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2025
