A proximité de Saint-Étienne 42055 Loire
Acheteur : CHU ST ETIENNE
HOPITAL BELLEVUE - CELLULE MARCHES
42055 SAINT ETIENNE
Tel : 0477127915
36 Lots
Lot 1
171 SET STERILE PLATEAU ET COMPRESSES POUR ANESTHESIE
Lot 2
183 CISEAUX METALLIQUES METZENBAUM COURBES USAGE UNIQUE STERILES
Lot 3
191 PINCE POLITZER METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Lot 4
304 BIBERON GRADUE
Lot 5
303 OCCLUSION ENDOVEINEUSE SEGMENTAIRE PAR LASER
Lot 6
259 DISPOSITIF DE FIXATION POUR DRAIN ONDULE
Lot 7
136 POCHE INSTRUMENTS POLYETHYLENE ADHESIVE COELIOSCOPIE
Lot 8
141 FILM TRANSPARENT ADHESIF POLYURETHANE
Lot 9
212 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Lot 10
213 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Lot 11
214 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Lot 12
134 JAMBIERE 75 x 120 CM SACHET DE 2
Lot 13
322 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR)
Lot 14
20 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE HANCHE STANDARD
Lot 15
207 PANSEMENT ADHESIF SUPPORT NON TISSE STERILE
Lot 16
21 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE DE HANCHE PAR VOIE ANTERIEURE STANDARD
Lot 17
247 JERSEY TUBULAIRE COTELE COTON DECONTAMINE
Lot 18
52 TROUSSE OPERATOIRE GYNECOLOGIE STANDARD
Lot 19
84 TROUSSE OPERATOIRE ANGIOPLASTIE PERIPHERIQUE COMPOSITE
Lot 20
8 TROUSSE OPERATOIRE UNIVERSELLE PEDIATRIE STANDARD
Lot 21
225 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF MICROADHERENT
Lot 22
101 CHAMP OPERATOIRE 160 x 150 CM FENETRE ADHESIVE CENTREE 7 x 12 CM
Lot 23
197 TAMPON NASAL STERILE
Lot 24
168 SET ANESTHESIE ECHOGUIDEE
Lot 25
180 SET BADIGEON
Lot 26
223 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF
Lot 27
97 CHAMP OPERATOIRE DIMENSIONS APPROCHEES 75 CMX 90 CM
Lot 28
209 PANSEMENT STERILE ADHESIF SUPPORT POLYURETHANE
Lot 29
253 SYSTEME DE COMPRESSION PAR BANDES MULTI COUCHES
Lot 30
11 TROUSSE OPERATOIRE CHAMP FENETRE CENTREE STANDARD
Lot 31
119 HOUSSE POIGNEE MICROSCOPE
Lot 32
226 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF STANDARD
Lot 33
103 CHAMP OPERATOIRE BORDURE RENFORCE
Lot 34
270 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE
Lot 35
262 SET A PANSEMENT POUR DEBRANCHEMENT EN DIALYSE
Lot 36
120 HOUSSE MICROSCOPE LEICA
Secteurs d'activité
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.
Consommables médicaux.

DMS2024-02 AO092

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/04/2026
JOUE - 286430-2026
286430-2026 - Résultats
France – Consommables médicaux – DMS2024-02 AO092
OJ S 81/2026 27/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU ST ETIENNE
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
Activité de l’entité adjudicatriceServices postaux
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDMS2024-02 AO092
DescriptionPour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. Dialyse, aphérèse, immunophérèse Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités
Identifiant de la procédure3c481541-e411-45ef-be9e-53ba4c70642f
Identifiant interneDMS2024-02 AO092
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Informations complémentairesEtablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN CH MAURICE ANDRE SAINT-GALMIER CH SAINT JUST LA PENDUE
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre171 SET STERILE PLATEAU ET COMPRESSES POUR ANESTHESIE
Description171 SET STERILE PLATEAU ET COMPRESSES POUR ANESTHESIE
Identifiant interne171
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0002
Titre183 CISEAUX METALLIQUES METZENBAUM COURBES USAGE UNIQUE STERILES
Description183 CISEAUX METALLIQUES METZENBAUM COURBES USAGE UNIQUE STERILES
Identifiant interne183
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0003
Titre191 PINCE POLITZER METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Description191 PINCE POLITZER METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne191
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0004
Titre304 BIBERON GRADUE
Description304 BIBERON GRADUE
Identifiant interne304
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0005
Titre303 OCCLUSION ENDOVEINEUSE SEGMENTAIRE PAR LASER
Description303 OCCLUSION ENDOVEINEUSE SEGMENTAIRE PAR LASER
Identifiant interne303
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/06/2025
Durée25 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0006
Titre259 DISPOSITIF DE FIXATION POUR DRAIN ONDULE
Description259 DISPOSITIF DE FIXATION POUR DRAIN ONDULE
Identifiant interne259
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0007
Titre136 POCHE INSTRUMENTS POLYETHYLENE ADHESIVE COELIOSCOPIE
Description136 POCHE INSTRUMENTS POLYETHYLENE ADHESIVE COELIOSCOPIE
Identifiant interne136
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0008
Titre141 FILM TRANSPARENT ADHESIF POLYURETHANE
Description141 FILM TRANSPARENT ADHESIF POLYURETHANE
Identifiant interne141
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0009
Titre212 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Description212 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Identifiant interne212
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0010
Titre213 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Description213 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Identifiant interne213
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0011
Titre214 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Description214 PANSEMENT ALGINATE CALCIUM STERILE
Identifiant interne214
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0012
Titre134 JAMBIERE 75 x 120 CM SACHET DE 2
Description134 JAMBIERE 75 x 120 CM SACHET DE 2
Identifiant interne134
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0013
Titre322 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR)
Description322 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR)
Identifiant interne322
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/06/2025
Durée42 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0014
Titre20 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE HANCHE STANDARD
Description20 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE HANCHE STANDARD
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0015
Titre207 PANSEMENT ADHESIF SUPPORT NON TISSE STERILE
Description207 PANSEMENT ADHESIF SUPPORT NON TISSE STERILE
Identifiant interne207
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0016
Titre21 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE DE HANCHE PAR VOIE ANTERIEURE STANDARD
Description21 TROUSSE OPERATOIRE ARTHROPLASTIE DE HANCHE PAR VOIE ANTERIEURE STANDARD
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0017
Titre247 JERSEY TUBULAIRE COTELE COTON DECONTAMINE
Description247 JERSEY TUBULAIRE COTELE COTON DECONTAMINE
Identifiant interne247
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0018
Titre52 TROUSSE OPERATOIRE GYNECOLOGIE STANDARD
Description52 TROUSSE OPERATOIRE GYNECOLOGIE STANDARD
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0019
Titre84 TROUSSE OPERATOIRE ANGIOPLASTIE PERIPHERIQUE COMPOSITE
Description84 TROUSSE OPERATOIRE ANGIOPLASTIE PERIPHERIQUE COMPOSITE
Identifiant interne84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0020
Titre8 TROUSSE OPERATOIRE UNIVERSELLE PEDIATRIE STANDARD
Description8 TROUSSE OPERATOIRE UNIVERSELLE PEDIATRIE STANDARD
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0021
Titre225 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF MICROADHERENT
Description225 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF MICROADHERENT
Identifiant interne225
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0022
Titre101 CHAMP OPERATOIRE 160 x 150 CM FENETRE ADHESIVE CENTREE 7 x 12 CM
Description101 CHAMP OPERATOIRE 160 x 150 CM FENETRE ADHESIVE CENTREE 7 x 12 CM
Identifiant interne101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0023
Titre197 TAMPON NASAL STERILE
Description197 TAMPON NASAL STERILE
Identifiant interne197
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0024
Titre168 SET ANESTHESIE ECHOGUIDEE
Description168 SET ANESTHESIE ECHOGUIDEE
Identifiant interne168
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0025
Titre180 SET BADIGEON
Description180 SET BADIGEON
Identifiant interne180
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0026
Titre223 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF
Description223 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF
Identifiant interne223
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0027
Titre97 CHAMP OPERATOIRE DIMENSIONS APPROCHEES 75 CMX 90 CM
Description97 CHAMP OPERATOIRE DIMENSIONS APPROCHEES 75 CMX 90 CM
Identifiant interne97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0028
Titre209 PANSEMENT STERILE ADHESIF SUPPORT POLYURETHANE
Description209 PANSEMENT STERILE ADHESIF SUPPORT POLYURETHANE
Identifiant interne209
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0029
Titre253 SYSTEME DE COMPRESSION PAR BANDES MULTI COUCHES
Description253 SYSTEME DE COMPRESSION PAR BANDES MULTI COUCHES
Identifiant interne253
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0030
Titre11 TROUSSE OPERATOIRE CHAMP FENETRE CENTREE STANDARD
Description11 TROUSSE OPERATOIRE CHAMP FENETRE CENTREE STANDARD
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
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5.1.
LotLOT-0031
Titre119 HOUSSE POIGNEE MICROSCOPE
Description119 HOUSSE POIGNEE MICROSCOPE
Identifiant interne119
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
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5.1.
LotLOT-0032
Titre226 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF STANDARD
Description226 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE NON ADHESIF STANDARD
Identifiant interne226
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0033
Titre103 CHAMP OPERATOIRE BORDURE RENFORCE
Description103 CHAMP OPERATOIRE BORDURE RENFORCE
Identifiant interne103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0034
Titre270 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE
Description270 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE
Identifiant interne270
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0035
Titre262 SET A PANSEMENT POUR DEBRANCHEMENT EN DIALYSE
Description262 SET A PANSEMENT POUR DEBRANCHEMENT EN DIALYSE
Identifiant interne262
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
5.1.
LotLOT-0036
Titre120 HOUSSE MICROSCOPE LEICA
Description120 HOUSSE MICROSCOPE LEICA
Identifiant interne120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionIntérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accordcadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU ST ETIENNE
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6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis23 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUBIN
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 171 AUBIN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre6 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253081 AUBIN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUBIN
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 183 AUBIN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 452,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253081 AUBIN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUBIN
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 191
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre814,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253081 AUBIN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCAIR LGL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 304 CAIR LGL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre311 663,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253082 CAIR LGL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCERAM OPTEC
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 303 CERAM OPTEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre41 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253083 CERAM OPTEC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession06/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDIDACTIC SA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 259 DIDACTIC SA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre3 502,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253084 DIDACTIC SA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 136 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre13 104,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253085 HARTMANN LABORATOIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 141 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre3 476,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253085 HARTMANN LABORATOIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 212 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre22 215,28 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253085 HARTMANN LABORATOIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 213 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre7 465,48 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253085 HARTMANN LABORATOIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 214 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre3 341,52 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253085 HARTMANN LABORATOIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRE HYDREX
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 134 LABORATOIRE HYDREX
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre18 568,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253086 HYDREX INTERNATIONAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (France) S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 322 INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre9 249,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253087 INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES FRANCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRE EUROMEDIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 20 LABORATOIRE EUROMEDIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre7 960,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253088 LABORATOIRE EUROMEDIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRE EUROMEDIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 207 LABORATOIRE EUROMEDIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre92 213,08 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253088 LABORATOIRE EUROMEDIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES LOHMANN AND RAUSCHER S.A.S.
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 21 LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre4 720,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253089 LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMAILL TUB
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 247 MAILL TUB
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre45 600,28 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253090 MAILL'TUB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 52 MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre20 944,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253091 MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 84 MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre29 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253091 MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMOLNLYCKE HEALTHCARE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 8 MOLNLYCKE HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre7 440,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253092 MOLNLYCKE HEALTHCARE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMOLNLYCKE HEALTHCARE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 225 MOLNLYCKE HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre96 902,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253092 MOLNLYCKE HEALTHCARE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEXTECH MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 101 NEXTECH MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre34 698,32 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE NEXTECH MEDICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOURET MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 197 POURET MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre22 266,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253094 POURET MEDICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRAFFIN MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 168 RAFFIN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre30 672,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253095 RAFFIN MEDICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRAFFIN MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 180 RAFFIN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre14 383,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253095 RAFFIN MEDICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH & NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 223 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre184 012,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253096 SMITH & NEPHEW
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLaboratoire SYLAMED
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 97 Laboratoire SYLAMED
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Valeur de l'offre8 102,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253097_SYLAMED
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES URGO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 209 LABORATOIRES URGO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de l'offre19 293,44 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253098_URGO LAB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES URGO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 253 LABORATOIRES URGO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre94 760,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253098_URGO LAB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVYGON SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 11 VYGON SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre10 094,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat253099_VYGON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché/concession05/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUBIN
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 119 AUBIN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre2 279,36 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253102 AUBIN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 226 LABORATOIRES COLOPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Valeur de l'offre42 866,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253103 COLOPLAST
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 103 LABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de l'offre35 580,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253104 HARTMANN LAB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHEMOTECH
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 270 HEMOTECH
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Valeur de l'offre80 226,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253105 HEMOTECH
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRE HYDREX
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 262 HYDREX INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de l'offre49 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253106 HYDREX INT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMMED EUROPE SASU
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 120 IMMED EUROPE SASU
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre27 350,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE 253107 IMMED EU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession24/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU ST ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU ST ETIENNE
Numéro d’enregistrement26420030400808
VilleSAINT ETIENNE
Code postal42055
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone0477127915
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement176900058
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAUBIN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement84976833800022
VilleBRIGNAIS
Code postal69530
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@aubinmedical.fr
Téléphone0472643752
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0031
8.1.
ORG-0004
Nom officielCAIR LGL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34201499000085
VilleLISSIEU
Code postal69380
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@cairlgl.fr
Téléphone0478437825
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officielCERAM OPTEC
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40103659502
VilleRIGA
Code postal1013
Subdivision pays (NUTS)Rīga (LV00A)
PaysLettonie
Adresse électroniquececile.kauffmann@biolitec.com
Téléphone0782739201
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officielDIDACTIC SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement37050014200051
VilleST JEAN DE LA NEUVILLE
Code postal76210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniqueappeloffre@didactic.fr
Téléphone0235449393
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officielLABORATOIRES PAUL HARTMANN SARL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32515803800035
VilleCHATENOIS
Code postal67730
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicedesmarches@hartmann.info
Téléphone0388824343
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0033
8.1.
ORG-0008
Nom officielLABORATOIRE HYDREX
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement87838775200016
VilleAMPLEPUIS
Code postal69550
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquef.vignon@hydrex.fr
Téléphone0474890365
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0012, LOT-0035
8.1.
ORG-0009
Nom officielINTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (France) S.A.S.
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement49253446600056
VilleSAINT PRIEST
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@integralife.com
Téléphone0437475910
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0010
Nom officielLABORATOIRE EUROMEDIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40753551700020
VilleNEUILLY SOUS CLERMONT
Code postal60290
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@euromedis.fr
Téléphone0344738360
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0014, LOT-0015
8.1.
ORG-0011
Nom officielLABORATOIRES LOHMANN AND RAUSCHER S.A.S.
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38023609100134
VilleREMIREMONT
Code postal88200
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquehopitaux-cliniques@FR.LRmed.com
Téléphone0329262579
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officielMAILL TUB
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33342996700016
VillePORT BRILLET
Code postal53410
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@mailltub.com
Téléphone0243688386
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officielMEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement40853724900034
VilleVOISINS LE BRETONNEUX
Code postal78960
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueg-fr-pricing@medline.com
Téléphone0130053400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0018, LOT-0019
8.1.
ORG-0014
Nom officielMOLNLYCKE HEALTHCARE SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38319747200061
VilleWASQUEHAL
Code postal59445
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquesdm.france@molnlycke.com
Téléphone0320122555
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0020, LOT-0021
8.1.
ORG-0015
Nom officielNEXTECH MEDICAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement84301620500034
VilleIVRY SUR SEINE
Code postal94200
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@nextechmedical.fr
Téléphone0632975708
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0022
8.1.
ORG-0016
Nom officielPOURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement55200923500045
VilleCLICHY
Code postal92110
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@pouretmedical.com
Téléphone0141404242
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0023
8.1.
ORG-0017
Nom officielRAFFIN MEDICAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement72588057900034
VilleSAINT ROMAIN DE POPEY
Code postal69490
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueadv@raffin-medical.com
Téléphone0437581010
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0024, LOT-0025
8.1.
ORG-0018
Nom officielSMITH & NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement57715084000137
VilleNEUILLY SUR SEINE
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquefrance-sao@smith-nephew.com
Téléphone0800111220
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0026
8.1.
ORG-0019
Nom officielLaboratoire SYLAMED
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33893335100011
VillePARIS
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquebl@sylamed.fr
Téléphone0148789739
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0027
8.1.
ORG-0020
Nom officielLABORATOIRES URGO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement43384204400011
VilleCHENOVE
Code postal21300
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquec.lemiegre@urgo.com
Téléphone0380545000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0028, LOT-0029
8.1.
ORG-0021
Nom officielVYGON SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32524175000026
VilleECOUEN
Code postal95440
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchesvygon@vygon.com
Téléphone0139926525
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0030
8.1.
ORG-0022
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31232836200081
VilleFONTENAY SOUS BOIS
Code postal94120
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquefr_marches@coloplast.com
Téléphone0156631700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0032
8.1.
ORG-0023
Nom officielHEMOTECH
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34821460200024
VilleRAMONVILLE SAINT AGNE
Code postal31522
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@hemotech.fr
Téléphone0561752727
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0034
8.1.
ORG-0024
Nom officielIMMED EUROPE SASU
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42418193100025
VilleENNEVELIN
Code postal59710
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueimmed@immed.net
Téléphone0328550255
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0036
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb9981905-ab1a-47ce-a5ac-8d493fea65cf  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis24/04/2026 14:36:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis286430-2026
Numéro de publication au JO S81/2026
Date de publication27/04/2026