A proximité de Saint-Étienne 42055 Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE
HOPITAL BELLEVUE - SERVICES DES MARCHES
42055 Saint etienne cedex 02
Tel : +33 4 77 12 79 15
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 16/03/2026  
Secteurs d'activité
Autres services.

Ght_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/02/2026
JOUE - 97546-2026
97546-2026 - Mise en concurrence
France – Autres services – Ght_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU
OJ S 29/2026 11/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU SAINT ETIENNE
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGht_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU
DescriptionGht_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU
Identifiant de la procédure8542f3c1-7b8a-49a6-a6f3-b33136d3f8f2
Identifiant interneGht_EFG_2026-042
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 98390000 Autres services
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT PRIEST EN JAREZ
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGht_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU
DescriptionGht_EFG_2026-042_AOO_Mad Fauteuils Roulants Libre-Service_CHU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 98390000 Autres services
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT PRIEST EN JAREZ
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU SAINT ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU SAINT ETIENNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement26420030400808
Département42
Adresse postaleHôpital bellevue
VilleSaint Etienne
Code postal42055
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactLaurence VETARD
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone+33 4 77 12 79 15
Adresse internethttps://www.chu-st-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement176900058
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 478141010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis084a43c2-6de0-455c-9c54-64d7777dc4fd  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/02/2026 14:11:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis97546-2026
Numéro de publication au JO S29/2026
Date de publication11/02/2026