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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Description: our la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie Implants toutes spécialités et ostéosynthèse Sutures manuelles et mécaniques Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
Identifiant de la procédure: 8b7c92fe-2ca7-4764-8e47-100a595c68ea
Identifiant interne: DMS 2024-01 AO091
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 2 CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET
Description: LOT 2 CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 3 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014
Description: LOT 3 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 11 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU
Description: LOT 11 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 14 CATHETER D'OCCLUSION 7F A LARGE BALLONNET
Description: LOT 14 CATHETER D'OCCLUSION 7F A LARGE BALLONNET
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 24 SYSTÈME ATHERECTOMIE ROTATIONNELLE
Description: LOT 24 SYSTÈME ATHERECTOMIE ROTATIONNELLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 39 INTRODUCTEUR SANS VALVE 5F A 9F GAINE PELABLE
Description: LOT 39 INTRODUCTEUR SANS VALVE 5F A 9F GAINE PELABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 40 GUIDE DROIT . 018 à .038 IN AME FIXE
Description: LOT 40 GUIDE DROIT . 018 à .038 IN AME FIXE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 41 GUIDE J 3MM et 6MM diamètr.018 à .038
Description: LOT 41 GUIDE J 3MM et 6MM diamètr.018 à .038
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 44 GUIDE HYDROPHILE POUR URETEROSCOPIE
Description: LOT 44 GUIDE HYDROPHILE POUR URETEROSCOPIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 47 GUIDE AMPLATZ SUPERSTIFF DROIT .035
Description: LOT 47 GUIDE AMPLATZ SUPERSTIFF DROIT .035
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 78 MICROCATHETER DIAMETRE DISTAL 2F A 2,8F
Description: LOT 78 MICROCATHETER DIAMETRE DISTAL 2F A 2,8F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 140 IMPLANT ENDOVASCULAIRE PERIPHERIQUE NU
Description: LOT 140 IMPLANT ENDOVASCULAIRE PERIPHERIQUE NU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 143 ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE
Description: LOT 143 ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 187 MICROSPIRE PLATINE OU ALLIAGE OU ACIER INOX A DETACHEMENT MECANIQUE
Description: LOT 187 MICROSPIRE PLATINE OU ALLIAGE OU ACIER INOX A DETACHEMENT MECANIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 202 TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE VOIE PERCUTANEE
Description: LOT 202 TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE VOIE PERCUTANEE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 203 IMPLANT UROGENITAL PENIEN EXPANSIBLE PAR MECANISME HYDRAULIQUE
Description: LOT 203 IMPLANT UROGENITAL PENIEN EXPANSIBLE PAR MECANISME HYDRAULIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 205 IMPLANT SPHINCTERIEN PERIURETHRAL HYDRAULIQUE
Description: LOT 205 IMPLANT SPHINCTERIEN PERIURETHRAL HYDRAULIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 217 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE
Description: LOT 217 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Description: LOT 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Description: LOT 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE
Description: LOT 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
Description: LOT 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Description: LOT 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Description: LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION
Description: LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE
Description: LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 273 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SOUS-CUTANE
Description: LOT 273 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SOUS-CUTANE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 275 SYSTEME D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE DE TUMEUR
Description: LOT 275 SYSTEME D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE DE TUMEUR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 276 SYSTEME D'ABLATION PAR CRYOTHERAPIE DE TUMEUR
Description: LOT 276 SYSTEME D'ABLATION PAR CRYOTHERAPIE DE TUMEUR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT 125 IMPLANT NEUROLOGIQUE DE REFECTION DE MEMBRANE : SUBSTITUT DE DURE MERE SYNTHETIQUE
Description: LOT 125 IMPLANT NEUROLOGIQUE DE REFECTION DE MEMBRANE : SUBSTITUT DE DURE MERE SYNTHETIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT 306 BRINS (6 BRINS PAR POCHETTE)
Description: LOT 306 BRINS (6 BRINS PAR POCHETTE)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LOT 342 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Description: LOT 342 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LOT 353 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Description: LOT 353 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: LOT 354 POINTE TRIANGULAIRE DROITE
Description: LOT 354 POINTE TRIANGULAIRE DROITE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: LOT 360 COLLE TISSU CYANO ACRYLATE BLEU
Description: LOT 360 COLLE TISSU CYANO ACRYLATE BLEU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: LOT 363 COLLE TISSU CYANO ACRYLATE BLEU
Description: LOT 363 COLLE TISSU CYANO ACRYLATE BLEU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: LOT 394 DISPOSITIF POUR SUSPENSION DES FLACONS / BIBERONS A USAGE UNIQUE
Description: LOT 394 DISPOSITIF POUR SUSPENSION DES FLACONS / BIBERONS A USAGE UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: TACITE RECONDUCTION
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANN CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Description: Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique.
Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 158 097,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 261
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 322 869,76 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 203
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 22 109,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 202
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 2 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 394
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 2 168,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 217
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 543 978,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 205
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 98 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 269
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 661 516,65 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 266
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 866 714,84 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 7 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 16 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 134 040,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 39
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 94 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 40
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 7 740,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTONS SCIENTIFIC LOT 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 188 820,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 4 989,60 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 47
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 12 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 78
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 72 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 140
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 26 644,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 143 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 8 874,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 187
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 420 853,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 202
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 2 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 203
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 22 109,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 205
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 98 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 217
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 543 978,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 261
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 322 869,76 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 264
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 2 364 523,50 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 265
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 446 764,89 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 266
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 866 714,84 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 269
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 661 516,65 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 270
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 899 942,16 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 271
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 2 575 586,12 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 272
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 212 093,98 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 273
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 618 232,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 275
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 16 256,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 276
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 380 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN MEDICAL LOT 125
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 42 428,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 306
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 1 133,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 342
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 5 379,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 353
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 1 580,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 353
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 1 580,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 354
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 1 954,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 354
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 1 954,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 360
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 3 708,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 360
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 3 708,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BBRAUN LOT 363
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 5 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOSTON SCIENTIFIC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243034
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400162
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 176901114000403
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32993824500076
Ville: SAINT QUENTIN EN YVELINES
Code postal: 78961
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Ville: SAINT CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8b932ab9-88c0-4be0-b2e3-0bd4f89938b4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2026 14:44:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 293685-2026
Numéro de publication au JO S: 83/2026
Date de publication: 29/04/2026
