DMS2024-02 AO092 Pour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE

Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: DMS2024-02 AO092 Pour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique

Description: Pour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités

Identifiant de la procédure: 5829b15e-55b6-45cc-921a-882f275fd614

Identifiant interne: DMS2024-02 AO092

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Informations complémentaires: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN CH MAURICE ANDRE SAINT-GALMIER CH SAINT JUST LA PENDUE

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: 162 SET INJECTION INTRAVITREENNE

Description: 162 SET INJECTION INTRAVITREENNE

Identifiant interne: 162

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: 2 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE AVEC RENFORT MATIERE SUR PLASTRON ET AVANT BRAS

Description: 2 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE AVEC RENFORT MATIERE SUR PLASTRON ET AVANT BRAS

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: 45 TROUSSE OPERATOIRE DE COELIOSCOPIE DIGESTIVE STANDARD

Description: 45 TROUSSE OPERATOIRE DE COELIOSCOPIE DIGESTIVE STANDARD

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: 51 TROUSSE OPERATOIRE GYNECOLOGIE STANDARD

Description: 51 TROUSSE OPERATOIRE GYNECOLOGIE STANDARD

Identifiant interne: 51

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: 94 CHAMP OPERATOIRE CRANIOTOMIE

Description: 94 CHAMP OPERATOIRE CRANIOTOMIE

Identifiant interne: 94

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: 163 SET INJECTION INTRAVITREENNE

Description: 163 SET INJECTION INTRAVITREENNE

Identifiant interne: 163

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: 204 MICROSPONGE STERILE OPHTALMOLOGIE

Description: 204 MICROSPONGE STERILE OPHTALMOLOGIE

Identifiant interne: 204

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: 269 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE

Description: 269 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE

Identifiant interne: 269

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: 105 CHAMP OPERATOIRE SOUS FESSIER

Description: 105 CHAMP OPERATOIRE SOUS FESSIER

Identifiant interne: 105

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: 210 PANSEMENT ADHESIF PREDECOUPE FILM TRANSPARENT POLYURETHANE CATHETER CENTRAL

Description: 210 PANSEMENT ADHESIF PREDECOUPE FILM TRANSPARENT POLYURETHANE CATHETER CENTRAL

Identifiant interne: 210

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: 268 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE 2.5 M2

Description: 268 DIALYSEUR A MEMBRANE TRES HAUTE PERMEABILITE ET HAUTE HEMOCOMPATIBILITE 2.5 M2

Identifiant interne: 268

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: 110 CHAMP POUR CLAVIER 70 x 130 CM PLASTIQUE TRANSPARENT

Description: 110 CHAMP POUR CLAVIER 70 x 130 CM PLASTIQUE TRANSPARENT

Identifiant interne: 110

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: 67 TROUSSE OPERATOIRE OPHTALMOLOGIE CATARACTE COMPOSITE

Description: 67 TROUSSE OPERATOIRE OPHTALMOLOGIE CATARACTE COMPOSITE

Identifiant interne: 67

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: 224 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF FORME ADAPTEE

Description: 224 PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ADHESIF FORME ADAPTEE

Identifiant interne: 224

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: 86 TROUSSE RADIOLOGIE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE COMPOSITE

Description: 86 TROUSSE RADIOLOGIE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE COMPOSITE

Identifiant interne: 86

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: 46 TROUSSE COMPOSITE COELIOSCOPIE-THORACOSCOPIE

Description: 46 TROUSSE COMPOSITE COELIOSCOPIE-THORACOSCOPIE

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: 47 TROUSSE COMPOSITE LAPAROTOMIE-THORACOTOMIE

Description: 47 TROUSSE COMPOSITE LAPAROTOMIE-THORACOTOMIE

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: 55 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE COMPOSITE

Description: 55 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE COMPOSITE

Identifiant interne: 55

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: 77 TROUSSE POSE CATHETER VEINEUX CENTRAL A INSERTION PERIPHERIQUE : PICC LINE COMPOSITE

Description: 77 TROUSSE POSE CATHETER VEINEUX CENTRAL A INSERTION PERIPHERIQUE : PICC LINE COMPOSITE

Identifiant interne: 77

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: 82 TROUSSE CORONAROGRAPHIE - ANGIOPLASTIE COMPOSITE

Description: 82 TROUSSE CORONAROGRAPHIE - ANGIOPLASTIE COMPOSITE

Identifiant interne: 82

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: 83 TROUSSE POSE VALVE TRANSCUTANEE AORTIQUE ET SYSTÈME POSE CLIP PERCUTANE POUR VALVES COMPOSITE

Description: 83 TROUSSE POSE VALVE TRANSCUTANEE AORTIQUE ET SYSTÈME POSE CLIP PERCUTANE POUR VALVES COMPOSITE

Identifiant interne: 83

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: 91 TROUSSE OPERATOIRE POUR POSE DE CHAMBRE IMPLANTABLE PERCUTANEE

Description: 91 TROUSSE OPERATOIRE POUR POSE DE CHAMBRE IMPLANTABLE PERCUTANEE

Identifiant interne: 91

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: 98 CHAMP OPERATOIRE 100 x 125 CM FENETRE ADHESIVE DIAMETRE 11 CM EXCENTREE A 40 CM DUBORD ENVIRON

Description: 98 CHAMP OPERATOIRE 100 x 125 CM FENETRE ADHESIVE DIAMETRE 11 CM EXCENTREE A 40 CM DUBORD ENVIRON

Identifiant interne: 98

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: 100 CHAMP OPERATOIRE 120 x 150 CM

Description: 100 CHAMP OPERATOIRE 120 x 150 CM

Identifiant interne: 100

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: 160 SET DE REFECTION DE PANSEMENT DE CATHETER PICC / MIDLINE

Description: 160 SET DE REFECTION DE PANSEMENT DE CATHETER PICC / MIDLINE

Identifiant interne: 160

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: 92 CHAMP OPERATOIRE EXTREMITE

Description: 92 CHAMP OPERATOIRE EXTREMITE

Identifiant interne: 92

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: 58 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Description: 58 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Identifiant interne: 58

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: 156 SET STERILE POUR SUTURE FINE

Description: 156 SET STERILE POUR SUTURE FINE

Identifiant interne: 156

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: 167 SET ANESTHESIE PERIDURALE/RACHI-ANESTHESIE/VOIE VEINEUSE CENTRALE

Description: 167 SET ANESTHESIE PERIDURALE/RACHI-ANESTHESIE/VOIE VEINEUSE CENTRALE

Identifiant interne: 167

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: 231 CICATRISATION ASSISTEE PAR PRESSION NEGATIVE

Description: 231 CICATRISATION ASSISTEE PAR PRESSION NEGATIVE

Identifiant interne: 231

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: 332 IMPLANT POLYPROPYLENE

Description: 332 IMPLANT POLYPROPYLENE

Identifiant interne: 332

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: 216 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE

Description: 216 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE

Identifiant interne: 216

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: 314 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE

Description: 314 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE

Identifiant interne: LOT 314

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: 240 SUTURES ADHESIVES STERILES HYPOALLERGENIQUES

Description: 240 SUTURES ADHESIVES STERILES HYPOALLERGENIQUES

Identifiant interne: 240

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: 1 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE PERFORMANCE STANDARD

Description: 1 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE PERFORMANCE STANDARD

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: 3 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE HAUTE PERFORMANCE

Description: 3 CASAQUE DE CHIRURGIE DOS CROISE HAUTE PERFORMANCE

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: 56 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE COMPOSITE

Description: 56 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE COMPOSITE

Identifiant interne: 56

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: 172 SET SONDAGE URINAIRE STERILE

Description: 172 SET SONDAGE URINAIRE STERILE

Identifiant interne: 172

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: 324 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT

Description: 324 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT

Identifiant interne: 324

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: 328 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRICUSPIDE

Description: 328 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRICUSPIDE

Identifiant interne: 328

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: 329 SYSTÈME DE REPARATION DE LA VALVE MITRALE ET/OU TRICUSPIDE PAR VOIE TRANSCATHETER

Description: 329 SYSTÈME DE REPARATION DE LA VALVE MITRALE ET/OU TRICUSPIDE PAR VOIE TRANSCATHETER

Identifiant interne: 329

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: 127 HOUSSE DE PROTECTION SONDE ECHOGRAPHIE ULTRASONS ENDORECTALE / ENDOVAGINALE

Description: 127 HOUSSE DE PROTECTION SONDE ECHOGRAPHIE ULTRASONS ENDORECTALE / ENDOVAGINALE

Identifiant interne: 127

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental,sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre.

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 23 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDICONTUR France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 162 MEDICONTUR FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 117 096,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253108 MEDICONTUR FR

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 64 800,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253109 MEDLINE INT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 45 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 18 270,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253109 MEDLINE INT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 51 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 6 417,60 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253109 MEDLINE INT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 94 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 2 532,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253109 MEDLINE INT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 163 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 64 500,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253109 MEDLINE INT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 204 NEXTECH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 9 014,72 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253110 NEXTECH MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NIPRO MEDICAL France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 269 NIPRO MEDICAL France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 206 500,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE NIPRO MEDICAL France

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SEGETEX EIF MEDICAL PRODUCTS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 105 SEGETEX EIF MEDICAL PRODUCTS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 8 398,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253112 SEGETEX EIF MEDICAL PRODUCTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOLVENTUM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 210 SOLVENTUM

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 92 414,40 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253113 SOLVENTUM

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: THERADIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 268 THERADIAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 255 780,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253114 THERADIAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VYGON

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 110 VYGON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 21 914,24 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253115 VYGON

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025

Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BAUSCH et LOMB

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 67 BAUSCH et LOMB

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 165 600,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253116 BAUSCH et LOMB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HARTMANN LABO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 224 HARTMANN LABO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 61 129,44 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253117 HARTMANN LABO

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KIMAL France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 86 KIMAL France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 30 960,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253118 KIMAL France

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 46 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 115 260,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 47 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 53 600,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 55 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 39 156,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 77 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 96 480,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 82 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 432 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 83 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 43 620,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 91 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 78 200,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 98 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 41 292,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 100 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 7 308,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 160 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 19 250,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253119 MEDLINE INTERNATIONAL France SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 92 NEXTECH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 20 561,24 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253121 NEXTECH MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 58 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 114 851,52 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253122 RAFFIN MEDICAL

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 156 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 26 306,48 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253122 RAFFIN MEDICAL

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFE LOT 167 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 23 604,08 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253122 RAFFIN MEDICAL

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOLVENTUM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 231 SOLVENTUM

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 55 488,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253123 SOLVENTUM

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: THT BIO-SCIENCES

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 332 THT BIO-SCIENCES

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 9 744,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253124 THT BIO-SCIENCES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MERIT MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE 314 MERIT MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Valeur de l'offre: 448 560,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253120 MERIT MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRES URGO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 240 LABORATOIRES URGO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Valeur de l'offre: 24 993,60 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253125 LABORATOIRES URGO

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 172 Medline International France S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

Valeur de l'offre: 118 196,80 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253181 MEDLINE INTERNATIONAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025

Date de conclusion du marché/concession: 12/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 324 W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

Valeur de l'offre: 102 369,68 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253182 W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Edwards Lifesciences S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 328 Edwards Lifesciences S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

Valeur de l'offre: 367 500,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253195_EDWARDS LIFESCIENCES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 05/01/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Edwards Lifesciences S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 329 Edwards Lifesciences S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 253195_EDWARDS LIFESCIENCES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 05/01/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EURO DIFFUSION MEDICALE (S.A.S.)

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 127 EDM

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

Valeur de l'offre: 46 172,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 263001 EDM

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/01/2026

Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE

Numéro d’enregistrement: 26420030400808

Ville: SAINT ETIENNE

Code postal: 42055

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Téléphone: 0477127915

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement: 176900058

Ville: LYON

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0478141010

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: MEDICONTUR France

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 43809547300031

Ville: LIMAS

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: contact@medicontur.fr

Téléphone: 0469372004

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 40853724900034

Ville: VOISINS LE BRETONNEUX

Code postal: 78960

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: g-fr-pricing@medline.com

Téléphone: 0130053400

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0038

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 84301620500034

Ville: IVRY SUR SEINE

Code postal: 94200

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: ao@nextechmedical.fr

Téléphone: 0632975708

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0026

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: NIPRO MEDICAL France

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34318352100123

Ville: COURNON

Code postal: 63800

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

Adresse électronique: marches@nipro-group.com

Téléphone: 0473776010

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: SEGETEX EIF MEDICAL PRODUCTS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41780224600062

Ville: IVRY SUR SEINE

Code postal: 94200

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: contactmedical@segetex.com

Téléphone: 0156206001

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: SOLVENTUM

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 95225386200025

Ville: CERGY

Code postal: 95000

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: sante@solventum.com

Téléphone: 0185260300

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0030

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: THERADIAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41435049600041

Ville: ORVAULT

Code postal: 44700

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: sylvie.bondu@theradial.com

Téléphone: 0228072900

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: VYGON

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 32524175000026

Ville: ECOUEN

Code postal: 95440

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: marchesvygon@vygon.com

Téléphone: 0139926525

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: BAUSCH et LOMB

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34027565000083

Ville: MONTPELLIER

Code postal: 34967

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Adresse électronique: tenderofficefrancebnl@bausch.com

Téléphone: 0467123030

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: HARTMANN LABO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 32515803800035

Ville: CHATENOIS

Code postal: 67730

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Adresse électronique: servicedesmarches@hartmann.info

Téléphone: 0388824343

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: KIMAL France

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 80801398100028

Ville: LYON

Code postal: 69006

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: kimal@sendao.fr

Téléphone: 0975181752

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 72588057900034

Ville: SAINT ROMAIN DE POPEY

Code postal: 69490

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: adv@raffin-medical.com

Téléphone: 0437581010

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: THT BIO-SCIENCES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 38874610900015

Ville: VERRIERES DE MOUSSANS

Code postal: 34220

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Adresse électronique: marches.public@thtbioscience.com

Téléphone: 0563981116

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: MERIT MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 39972890600039

Ville: Trappes Saint Quentin en Yvelines

Code postal: 78190

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: appelsdoffres@merit.com

Téléphone: 0800916030

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: LABORATOIRES URGO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 43384204400011

Ville: CHENOVE

Code postal: 21300

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

Adresse électronique: c.lemiegre@fr.urgo.com

Téléphone: 0380545000

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0034

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 30263892900109

Ville: PARIS

Code postal: 75012

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: mpf@wlgore.com

Téléphone: 0156956565

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: Edwards Lifesciences S.A.S.

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 42948750700023

Ville: GUYANCOURT

Code postal: 78280

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: servicedesmarches_edwardslifesciences@edwards.com

Téléphone: 0130052947

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0040, LOT-0041

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: EURO DIFFUSION MEDICALE (S.A.S.)

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34056125700049

Ville: DOMONT

Code postal: 95330

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: marches@edm-imaging.com

Téléphone: 0130118300

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0042

Identifiant/version de l’avis: 37b1134c-7dc7-43db-960e-cdbfe12fa8f0 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 28/04/2026 14:55:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 292128-2026

Numéro de publication au JO S: 83/2026

Date de publication: 29/04/2026

DMS2024-02 AO092 Pour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique

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