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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES - Angioplastie, radiologie, cardiologie - Implants toutes spécialités et ostéosynthèse - Sutures manuelles et mécaniques - Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
Description: - Angioplastie, radiologie, cardiologie - Implants toutes spécialités et ostéosynthèse - Sutures manuelles et mécaniques - Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
Identifiant de la procédure: 466bf7ef-2b65-4cd2-bdaf-cbf1d2eb98fc
Identifiant interne: DMS 2024-01 AO091
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord cadre à bons de commande de 400 lots avec certains lots multi attributaires
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 15 CATHETER GUIDE TOUTES DIMENSIONS ET TOUTES COURBURES
Description: Lot 15 CATHETER GUIDE TOUTES DIMENSIONS ET TOUTES COURBURES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 109 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN
Description: Lot 109 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 113 SYSTÈME INTRACRANIEN DE THROMBECTOMIE MECANIQUE
Description: Lot 113 SYSTÈME INTRACRANIEN DE THROMBECTOMIE MECANIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 119 SYSTEME POUR EMBOLISATION
Description: Lot 119 SYSTEME POUR EMBOLISATION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 137 NEUROSTIMULATEUR MEDULLAIRE IMPLANTABLE
Description: Lot 137 NEUROSTIMULATEUR MEDULLAIRE IMPLANTABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 138 POMPE IMPLANTABLE PROGRAMMABLE A DEBIT VARIABLE
Description: Lot 138 POMPE IMPLANTABLE PROGRAMMABLE A DEBIT VARIABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 142 SYSTEME DE PROTECTION CEREBRALE
Description: Lot 142 SYSTEME DE PROTECTION CEREBRALE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 144 ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE
Description: Lot 144 ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 150 ENDOPROTHESE AORTIQUE COUVERTE POLYESTER AUTO EXPANSIBLE
Description: Lot 150 ENDOPROTHESE AORTIQUE COUVERTE POLYESTER AUTO EXPANSIBLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 182 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE
Description: Lot 182 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 194 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES IMPLANTABLE
Description: Lot 194 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES IMPLANTABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 222 IMPLANT TRICOTE OU TISSE POLYPROPYLENE
Description: Lot 222 IMPLANT TRICOTE OU TISSE POLYPROPYLENE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 229 PATCH FERMETURE HERNIE HIATALE
Description: Lot 229 PATCH FERMETURE HERNIE HIATALE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Description: Lot 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 262 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, TRANSCATHETER
Description: Lot 262 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, TRANSCATHETER
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 263 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE
Description: Lot 263 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Description: Lot 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE
Description: Lot 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
Description: Lot 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 267 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
Description: Lot 267 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 268 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE IMPLANTABLE RESORBABLE
Description: Lot 268 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE IMPLANTABLE RESORBABLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Description: Lot 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Description: LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION
Description: LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE
Description: LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 283 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Description: LOT 283 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 294 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 294 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 299 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
Description: LOT 299 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 303 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Description: LOT 303 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT 304 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 304 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT 312 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Description: LOT 312 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LOT 314 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Description: LOT 314 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LOT 319 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 319 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: LOT 321 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Description: LOT 321 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: LOT 322 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Description: LOT 322 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: LOT 324 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Description: LOT 324 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: LOT 327 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
Description: LOT 327 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: LOT 346 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 346 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: LOT 347 POINTE TRIANGULAIRE DROITE
Description: LOT 347 POINTE TRIANGULAIRE DROITE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: LOT 348 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 1/2 CERCLE
Description: LOT 348 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: LOT 351 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 351 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: LOT 357 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
Description: LOT 357 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: LOT 358 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
Description: LOT 358 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: LOT 359 MONOFIL NON RESORBABLE CRANTE
Description: LOT 359 MONOFIL NON RESORBABLE CRANTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: LOT 364 BOUCLE TRESSE RESORBABLE 50 CM
Description: LOT 364 BOUCLE TRESSE RESORBABLE 50 CM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: LOT 376 10 AGRAFES TITANE AVEC SYSTEME DE POSE TETE
Description: LOT 376 10 AGRAFES TITANE AVEC SYSTEME DE POSE TETE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: LOT 377 15 ET 25 A 30 AGRAFES RESORBABLES AVEC SYSTEME DE POSE
Description: LOT 377 15 ET 25 A 30 AGRAFES RESORBABLES AVEC SYSTEME DE POSE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: LOT 378 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT CHIRURGIE OUVERTE ET ENDOCHIRURGIE LONGUEURS APPROCHEES 30 à 60 MM
Description: LOT 378 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT CHIRURGIE OUVERTE ET ENDOCHIRURGIE LONGUEURS APPROCHEES 30 à 60 MM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: LOT 379 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT MOTORISE ENDOCHIRURGIE
Description: LOT 379 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT MOTORISE ENDOCHIRURGIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: LOT 385 LIGATURE - COAGULATION VAISSEAU PAR ULTRASONS
Description: LOT 385 LIGATURE - COAGULATION VAISSEAU PAR ULTRASONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: LOT 386 LIGATURE ELECTROCHIRURGICALE VAISSEAU / FUSION
Description: LOT 386 LIGATURE ELECTROCHIRURGICALE VAISSEAU / FUSION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: LOT 393 CATHETER DE DENERVATION RENALE PAR RADIOFREQUENCE
Description: LOT 393 CATHETER DE DENERVATION RENALE PAR RADIOFREQUENCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services
Critère:
Type: Qualité
Description: ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ➢ Le coût d'utilisation : 40 % o Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. ➢ Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 54 868 480,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 266 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 3 372 803,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 263 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 183 853,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 262 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, TRANSCATHETER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 955 450,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 265 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 634 665,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 264 STIMULATEUR DOUBLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 8 651 232,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 270 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 3 332 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 269 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 2 455 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 272 SONDE POUR DEFIBRILLATION VENTRICULAIRE DROITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 804 739,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 271 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE POUR RESYNCHRONISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 9 537 212,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 268 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE IMPLANTABLE RESORBABLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 2 319 787,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 267 SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 49 939,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 294 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 3 520,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 283 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 1 568,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 303 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 44 883,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 299 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 12 349,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 321 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 75 103,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 321 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 75 103,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 319 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 26 708,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 324 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 26 957,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 322 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 116 929,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 304 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 29 014,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 314 POINTE RONDE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 3 519,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 312 POINTE TRIANGULAIRE 3/8 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 298,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 346 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 1 609,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 327 POINTE TRIANGULAIRE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 50 875,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 347 POINTE TRIANGULAIRE DROITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 3 485,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 475 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 364 BOUCLE TRESSE RESORBABLE 50 CM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 48 427,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 359 MONOFIL NON RESORBABLE CRANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 1 377,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 113
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 766 656,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 377 15 ET 25 A 30 AGRAFES RESORBABLES AVEC SYSTEME DE POSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 186 912,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 109
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 366 754,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 376 10 AGRAFES TITANE AVEC SYSTEME DE POSE TETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 73 972,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 376 10 AGRAFES TITANE AVEC SYSTEME DE POSE TETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 73 972,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 351 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 198,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 348 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 1/2 CERCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 1 342,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 358 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 64 450,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 357 MONOFIL RESORBABLE SYNTHETIQUE CRANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 24 314,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 150
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 886 390,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 144
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 44 372,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 137
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 818 050,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 379 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT MOTORISE ENDOCHIRURGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Valeur de l'offre: 491 712,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 119
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 766 656,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 378 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT CHIRURGIE OUVERTE ET ENDOCHIRURGIE LONGUEURS APPROCHEES 30 à 60 MM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 2 019 555,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 142
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 8 268,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 138
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 388 776,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 222 IMPLANT TRICOTE OU TISSE POLYPROPYLENE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 13 518,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 194
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 133 857,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 261 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE A FREQUENCE ASSERVIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 1 181 300,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 229 PATCH FERMETURE HERNIE HIATALE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 5 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 393 CATHETER DE DENERVATION RENALE PAR RADIOFREQUENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 53 730,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 386 LIGATURE ELECTROCHIRURGICALE VAISSEAU / FUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 587 699,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDTRONIC LOT 182
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 11 040,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 385 LIGATURE COAGULATION VAISSEAU PAR ULTRASONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 37 674,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 243070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400162
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 176901114000403
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0039, LOT-0040, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0047, LOT-0048, LOT-0049, LOT-0050, LOT-0051, LOT-0052
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81bbbaee-5050-48e8-a3f1-20d3de68f9aa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2026 15:34:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 287545-2026
Numéro de publication au JO S: 81/2026
Date de publication: 27/04/2026
