1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'yzeure
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Description: Fourniture de denrées alimentaires.
Identifiant de la procédure: 526430ff-ab62-492c-ab82-caba00cff7c6
Identifiant interne: 2025.002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 44
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 44
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais
Description: Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15530000 Beurre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé
Description: Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Conserves de fruits et légumes de qualité
Description: Conserves de fruits et légumes de qualité
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332400 Conserves de fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (par unité): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Conserves de viandes et poissons
Description: Conserves de viandes et poissons
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15235000 Conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Féculents, légumes secs, céréales et légumineuses
Description: Féculents, légumes secs, céréales et légumineuses
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Filets de poissons blancs meunières et panés cuits à coeur frais ou surgelés
Description: Filets de poissons blancs meunières et panés cuits à coeur frais ou surgelés
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15210000 Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Filets et portions de poissons frais ou surgelés
Description: Filets et portions de poissons frais ou surgelés
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fromages à la coupe IGP AOC
Description: Fromages à la coupe IGP AOC
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fromages portions et fromages transformés
Description: Fromages portions et fromages transformés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fruits frais de saison
Description: Fruits frais de saison
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Gâteaux et biscuits secs
Description: Gâteaux et biscuits secs
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15821200 Biscuits sucrés, 15842300 Confiserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés
Description: Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés
Description: Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Description: Légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Légumes frais de saison
Description: Légumes frais de saison
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Légumes surgelés biologiques ou HVE
Description: Légumes surgelés biologiques ou HVE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Pains de tradition artisanale
Description: Pains de tradition artisanale
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Pâtisseries et viennoiseries
Description: Pâtisseries et viennoiseries
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811300 Croissants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Poissons transformés et crustacés surgelés
Description: Poissons transformés et crustacés surgelés
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15229000 Produits congelés à base de poisson, 15230000 Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé, 15250000 Fruits de mer
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Pommes de terre et préparations à base de pommes de terre cuites surgelées
Description: Poissons transformés et crustacés surgelés
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15312000 Produits à base de pommes de terre, 15312200 Pommes de terre préfrites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Produits d'épicerie, matière grasse et condiments
Description: Produits d'épicerie, matière grasse et condiments
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes, 15840000 Cacao; chocolat et sucreries, 15400000 Huiles et graisses animales ou végétales
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Description: Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Produits de charcuterie hyposodés
Description: Produits de charcuterie hyposodés
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Description: Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893200 Préparations pour desserts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612410 Préparations pour gâteaux, 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Produits de régimes conserves et épicerie
Description: Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15872000 Herbes et épices, 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Produits spécifiques de pâtisserie
Description: Produits spécifiques de pâtisserie
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux, 15612410 Préparations pour gâteaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Produits traiteur frais
Description: Produits traiteur frais
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15243000 Préparations à base de poisson, 15612410 Préparations pour gâteaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Saucisserie de porc de qualité
Description: Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131400 Produits à base de porc, 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Viande d'agneau fraiche de qualité
Description: Viande d'agneau fraiche de qualité
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Viande de lapin fraîche de qualité
Description: Viande de lapin fraîche de qualité
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Viande de volailles et saucisserie de volaille fraîche
Description: Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131130 Saucisses, 15131135 Saucisses de volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Description: Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Viande fraîche et abats de porcs de qualité
Description: Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Viandes crues surgelées
Description: Viandes crues surgelées
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau, 15111100 Viande de bœuf, 15119200 Viande de lièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Viandes cuites, viandes élaborées et plats cuisinés surgelés
Description: Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Viandes cuites fraîches
Description: Viandes cuites fraîches
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15243000 Préparations à base de poisson, 15111100 Viande de bœuf, 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Description: Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais
Description: Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15833100 Desserts, 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Description: Fruits biologiques
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire
Description: Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Légumes frais biologiques
Description: Légumes frais biologiques
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Filets de poissons frais
Description: Filets de poissons frais
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques
Description: Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1- Valeur technique
Description: Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: 2- Prix des prestations
Description: Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total): 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4- Qualité du service
Description: Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'yzeure
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'yzeure
Numéro d’enregistrement: 21030321000251
Adresse postale: 3 Place Jules Ferry
Ville: YZEURE
Code postal: 03400
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: MAIRIE D'YZEURE
Téléphone: +33 4704853200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dbc93693-3f5e-4ad2-bd39-8cfced5e74ab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2025 09:30:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 71424-2025
Numéro de publication au JO S: 23/2025
Date de publication: 03/02/2025
