1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UGECAM RHONE ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et corrective des hottes, équipements de cuisines, séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de l?UGECAM Rhône-Alpes
Description: Maintenance préventive et corrective des hottes, équipements de cuisines, séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de l?UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure: 0274fa60-52da-4dc5-9440-18cc670dfa29
Identifiant interne: 2024_18_MAINTENANCE_RESTAURATION
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures, Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 90470000 Services de curage des égouts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des hottes de l'ensemble des établissements
Description: Maintenance des hottes de l'ensemble des établissements
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des équipements de cuisines des établissements du Rhône
Description: Maintenance des équipements de cuisines des établissements du Rhône
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance des équipements de cuisines des établissements de Savoie
Description: Maintenance des équipements de cuisines des établissements de Savoie
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des équipements de cuisines des établissements d'Isère
Description: Maintenance des équipements de cuisines des établissements d'Isère
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance des équipements de cuisines des établissements de la Drôme
Description: Maintenance des équipements de cuisines des établissements de la Drôme
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements du Rhône
Description: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements du Rhône
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de Savoie
Description: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de Savoie
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements d'Isère
Description: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements d'Isère
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de la Drôme
Description: Maintenance des séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de la Drôme
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50880000 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande à émettre et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations du présent lot. L'accord est sans minimum et avec un maximum défini au règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont 55% Prix et 45% Valeur Technique; La valeur technique comprend dessous critères de jugement. Une visite du lieu d'exécution est obligatoire dans les conditions définies au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UGECAM RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement: 42462022700209
Adresse postale: 41 chemin ferrand
Ville: Saint didier au mont d'or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472521970
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: TJ LYON
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ae65bc7a-4d0f-4c05-a5c8-7c8706bb9346 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 23:06:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 692852-2024
Numéro de publication au JO S: 222/2024
Date de publication: 14/11/2024
