1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM Toit et Joie
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT RHONES ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de produits d'entretien, de petit matériel divers, d'ampoules et de matériel pour entretien des espaces verts pour les entités du Groupe Poste Habitat
Description: Accord-cadre à bons de commande- mono-attributaire par lot : Marché de fourniture de produits d'entretien, de petit matériel divers, d'ampoules et de matériel pour entretien des espaces verts pour les entités du Groupe Poste Habitat
Identifiant de la procédure: 381bb27b-c1e7-4b46-8cd2-0a0d43a8c77d
Avis précédent: 615881aa-5072-43fc-927b-6c6d21b86162-01
Identifiant interne: 2024_FOURN_PE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31531000 Ampoules, 43325100 Matériel d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits d'entretien
Description: Fourniture de produits d'entretien et de petit matériel divers pour le personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Identifiant interne: 1 - PE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: voir CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: BPU
Description: Bordereau de prix unitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir le RC
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'ampoules et de petit matériel électrique pour le personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Description: Fourniture d'ampoules et de petit matériel électrique
Identifiant interne: 2 - Ampoules
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31531000 Ampoules
Options:
Description des options: Voir CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: BPU
Description: Bordereau de prix unitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir le RC
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d'outils et de matériel pour l'entretien des espaces verts à l'usage du personnel de proximité du Groupe Poste Habitat
Description: Fourniture de matériel pour entretien des espaces verts
Identifiant interne: 3 - Mat Espace Verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
Options:
Description des options: Voir CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/11/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: BPU
Description: Bordereau de prix unitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir le RC
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 310 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERIMCO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1 - PE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1 - Produit d'entretien
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERIMCO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2- AMPOULES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2 - Ampoules
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JARDIN LOISIR 77
Offre:
Identifiant de l’offre: 3 - Mat espace vert
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3 - Matériel espace vert
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Organisation qui signe le marché: SA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM Toit et Joie
Numéro d’enregistrement: 572 150 175 00022
Adresse postale: 82 rue blomet
Ville: Paris cedex 15
Code postal: 75731
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140434402
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 777969544
Adresse postale: 41, rue Gounod
Ville: NICE
Code postal: 06
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 04 92 00 19 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POSTE HABITAT RHONES ALPES
Numéro d’enregistrement: 602 017 931
Adresse postale: 87, rue de la République
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 74 32 53
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 62365022300026
Adresse postale: Place de la Gare
Ville: Gisors
Code postal: 27140
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 02 32 55 22 90
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SERIMCO
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30185536700035
Adresse postale: 134 RUE CHANZY
Ville: HOUILLES
Code postal: 78800
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JARDIN LOISIR 77
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77570284800026
Adresse postale: RUE DE LA BUTTE DU MOULIN ZA LES PORTES DE LA FORET
Ville: COLLEGIEN
Code postal: 77090
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 91f09569-993d-4b91-88e2-313ef915ec57 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2025 10:20:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 327242-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025
