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A proximité de Saint-Denis 93210 Seine Saint Denis
Acheteur : Société nationale SNCF
CAMPUS CAMPRA - 4 rue André Campra
93200 LA PLAINE-SAINT-DENIS
Tel : +336 64 06 91 71
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.
Services de formation.

Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/12/2024
JOUE - 798161-2024
798161-2024 - Résultats
France – Services de formation – Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien
OJ S 252/2024 30/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société nationale SNCF
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien
Description: Achat d'une prestation de Formation Traction à la conduite de trains voyageurs pour les entités de SNCF Voyageurs TER et Transilien. La durée du marché est fixée à 5 ans (dont 3 ans fermes et 2 années optionnelles). La quantité prévisionnelle du marché est de 720 agents à former TER et Transilien confondus sur la durée totale du marché. Cette quantité est estimative et non-engageante.
Identifiant de la procédure: be83b2a6-bb56-450c-a336-01cd7a72d6f9
Identifiant interne: 2024DOS0458870
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Société Nationale SNCF SA émet cet avis d’attribution au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation Traction conducteur de trains voyageurs TER et Transilien
Description: Achat d'une Formation Traction à la conduite de trains voyageurs pour les entités de SNCF Voyageurs TER et Transilien. La durée du marché est fixée à 5 ans (dont 3 ans fermes et 2 années optionnelles).
Identifiant interne: 2024DOS0458870
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/12/2024
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Sur demande expresse du bénéficiaire, le marché peut être prorogé par période minimum de 6 mois, dans la limite de 12 mois. Le bénéficiaire peut notifier successivement 2 reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 565 778,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 918 269,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs: Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: SNCF Voyageurs SA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 9 918 269,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 9 918 269,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 918 269,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 9 918 269,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/12/2034
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024CTC1247085
Titre: ALSTOM - Formation Traction TER Transilien
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SNCF Voyageurs SA
Lauréat: 
Nom officiel: DIGIRAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: DIGIRAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 9 918 269,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/12/2034
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024CTC1247093
Titre: DIGIRAIL - Formation Traction TER Transilien
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SNCF Voyageurs SA
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société nationale SNCF
Numéro d’enregistrement: 552 049 447 76279
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES  
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: ZHOU Sophie
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone: 0000000000
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS  
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Numéro d’enregistrement: 519 037 584 14786
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE  
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: ZHOU Sophie
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone: 0000000000
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Numéro d’enregistrement: 389 191 982 00344
Ville: SAINT-OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: info@alstomgroup.com
Téléphone: +331 57 06 90 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DIGIRAIL
Numéro d’enregistrement: 845 319 235 00022
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: direction@digirail.fr
Téléphone: +337 69 83 52 86
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a9c8d40-1152-4c1c-91ec-9d7c2068cd04 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 26/12/2024 10:37:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 798161-2024
Numéro de publication au JO S: 252/2024
Date de publication: 30/12/2024