1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de collations pour la SPL OPE - OSER POUR L'EDUCATION pour la période 2024-2028
Description: La consultation a pour objet de fournir des collations aux enfants inscrits pour les activités périscolaires et extra scolaires de 57 structures sur la ville de Saint-Denis. Ce nombre ainsi que la localisation des structures pourra être amené à évoluer en cours de marché. La prestation inclut la fourniture et la livraison de ces collations : - Soit au siège de la SPL OPE : 200 Boulevard Jean-Jaurès - 97490 Sainte-Clotilde - Soit au lieu de stockage de la SPL OPE : 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles - 97490 Sainte-Clotilde
Identifiant de la procédure: 8e81304e-def8-43dd-86ce-2b4212c6583e
Avis précédent: 0c6eaad6-f27a-46f5-9811-34c0fac3b20f-01
Identifiant interne: MPAOALIMENTATION202408
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits frais
Description: Fourniture et livraison de fruits frais
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui signe le marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pâtisseries locales
Description: Fourniture et livraison de pâtisseries locales
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pâtisseries viennoiseries artisanales
Description: Fourniture et livraison de pâtisseries et viennoiseries artisanales
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pâtisseries industrielles
Description: Fourniture et livraison de pâtisseries industrielles
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Biscuiterie sèche
Description: Fourniture et livraison de biscuits.
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Yaourts
Description: Fourniture et livraison de yaourts
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 200 Boulevard Jean-Jaurès
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 52 Rue de la Martinique - ZAC Foucherolles
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère du Prix sera apprécié sur la base du montant total du DQE par application de la formule présentée dans le RC.
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n°1 : Organisation proposée pour l'exécution de l'accord-cadre (15 points) Sous-critère n°2 : Mesures mis en œuvre pour assurer le développement durable au titre de l'exécution de l'accord-cadre (5 points)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 56 791,18 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 56 791,18 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 349 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL REUNION FRUITS ET LEGUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL REUNION FRUITS ET LEGUMES - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 56 791,18 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/10/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL O.P.E. Oser pour l'éducation
Numéro d’enregistrement: 85060724300035
Ville: Saint-denis
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262 81 72 81
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL REUNION FRUITS ET LEGUMES
Numéro d’enregistrement: 44030574600024
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262 59 83 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Numéro d’enregistrement: 179 741 111 00027
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262402345
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d80f4e99-1bd5-44e8-9b5a-c8e80a0b4cf0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 14:20:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 671342-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
